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Infrastructures, mines et matières premières

Les matières premières dans un monde où les frontières diminuent

Notre expérience dans le secteur des infrastructures, des mines et des matières premières couvre chaque marché et chaque région du monde. Nous conseillons des clients qui prennent part à chaque étape du cycle des matières premières, lequel est parfois instable, en ce qui a trait au financement, à la production/récolte, à la négociation, à l’expédition et à la distribution. Nous nous spécialisons dans les domaines de l’eau, des matières agricoles, des métaux et du pétrole et nous nous démarquons par la qualité exceptionnelle de notre pratique dans le domaine des mines et ressources naturelles. Notre réputation en infrastructures nous amène à jouer un rôle dans presque tous les projets d’envergure partout dans le monde, y compris dans le cadre d’opérations transfrontalières complexes où les sommes liées au financement de la mise en valeur sont importantes.

Voici ce que nous offrons :

  • des experts dans le domaine des matières premières qui ont une vaste expérience des marchés émergents
  • une expertise primée en financement de projet, fondée sur des structures conventionnelles et des structures conformes à la shari’a
  • une équipe IFP/PPP mondiale dotée d’une expérience des projets d’infrastructures les plus complexes
  • des experts en mines de renommée internationale et une connaissance des actifs (nous avons prêté main-forte aux plus grandes sociétés minières inscrites sur le marché boursier AIM, dans le cadre d’émissions de titres)
  • une expertise dans l’axe Chine-Afrique dans le secteur des mines et des minerais, qui s’appuie sur des réalisations accomplies depuis 15 ans en Afrique et depuis plus de 30 ans en Chine
  • une expertise dans le domaine des mines et des ressources naturelles au Canada
  • une expertise technique et des connaissances sectorielles dans le domaine de la construction et de l’ingénierie
  • une pratique spécialisée dans les domaines de l’environnement, de la santé et sécurité et de la planification
  • des conseils en matière de MIT, de BIT ainsi que de systèmes réglementaires et de contrôles
  • les services d’arbitres chevronnés et d’avocats expérimentés en résolution de différends qui fournissent des conseils, dans le cadre de réclamations, de différends et d’arbitrages très techniques.

Principales distinctions

Projets et énergie : mines (surtout à l’échelle internationale)
Financement des sociétés : AIM
Édition 2010 de Chambers UK

No 1

Meilleur cabinet en droit commercial en Asie
Édition 2009 de Trade Finance

Opérations de l’année
Autoroute à péage A1 en Allemagne : offre
Centre hospitalier universitaire d’hadronthérapie de Kiel : financement
Édition 2008 de Project Finance

Opération de l’année (Qatar)
Édition 2008 d’Islamic Finance News

Réalisations dans le secteur des infrastructures et des matières premières

Au cours des 12 derniers mois, nous avons conseillé les clients suivants ou agi dans le cadre des mandats indiqués ci-dessous :

  • Société aurifère Barrick, dans le cadre de son offre d’acquisition d’Equinox Minerals en contrepartie de 7,3 G$ CA comptant
  • ArcelorMittal, dans le cadre de son offre d’achat entièrement au comptant de 590 M$ CA visant Baffinland Iron Mines
  • les prêteurs de premier rang et les porteurs d’obligations, dans le cadre du financement de 1,2 G$ d’un nouvel hôpital du Centre universitaire de santé McGill
  • Stornoway Diamond Corp., dans le cadre de son acquisition de la participation de 50 % de Diaquem dans le projet Renard Diamond
  • Total E&P Canada Ltd., dans le cadre d’audiences publiques ayant eu lieu en Alberta devant une commission d’examen conjointe fédérale et provinciale en vue de l’obtention d’approbations réglementaires fédérale et provinciale pour la construction et l’exploitation du projet proposé de la mine Joslyn North de Total de 100 000 barils par jour
  • Borealis Infrastructure, dans le cadre du financement parallèle de 1,42 G$ visant le projet de système de santé de Niagara, un complexe de soins de santé moderne dont l’ouverture est prévue en 2013
  • Standard Bank, relativement au financement de50 M$ US pour l’achat de matières premières de et à la facilité de crédit de type murabaha consentie à l’exportateur de céréales ukrainien UKrFarm Funding Ltd.
  • Peter Hambro Mining, relativement à sa fusion avec la société d’exploitation minière et de production de minerai de fer russe Aricom (évaluée à 686 M$ US) et à l’inscription subséquente du Groupe à la cote de la Bourse de Londres (évalué à 1,4 G$ US)
  • China Shanshui Cement Group Limited, relativement à son premier appel public à l’épargne primé de 296 M$ US à la Bourse de Hong Kong  
  • le régulateur de l’eau du Royaume-Uni, OFWAT, relativement au projet Tideway Tunnel de Thames Water de 2 G£, exigeant la construction du tunnel le plus profond jamais réalisé à Londres
  • le ministère fédéral du Transport d’Allemagne, relativement à la structure du programme fédéral d’autoroute à péage en PPP
  • la SFI et le gouvernement du Nigeria, relativement au projet de l’aéroport international Nnamdi Azikiwe
  • le consortium Soares, Dragados et Barclays, relativement au projet de métro de Dublin
  • Katanga Mining Limited, relativement à son offre de droits de 250 M$ US et de prêt-relais de 50 M$ US auprès de Glencore Finance (Bermuda) Limited
  • Al Wa’ab City WLL, dans le cadre d’un financement primé conventionnel par titres de premier rang et d’un financement secondaire de type islamique de 1,25 G$ US pour la construction et l’exploitation d’un complexe à vocation mixte au Qatar
  • la Commission de l’énergie atomique de Jordanie, relativement à des ententes d’exploration et d’exploitation minière avec la centrale d’énergie nucléaire française Areva concernant des réserves d’uranium en Jordanie
  • les prêteurs d’un consortium, relativement au financement primé du plus grand centre de santé en PPP en Allemagne à ce jour, le Centre hospitalier universitaire d’hadronthérapie de Kiel, d’une valeur de 255 M€
  • une filiale de China Nonferrous Metal Mining (Group) Co. Ltd, relativement à l’acquisition d’une quote-part dans Chaarat Gold Holdings Ltd (une société inscrite à la bourse AIM dotée d’une licence d’exploration aurifère au Kirghizistan), dans le cadre de la stratégie du gouvernement chinois visant à devenir un joueur mondial dans le domaine des ressources naturelles
  • BNP Paribas/BNL, relativement au financement d’un PPP pour la construction d’une usine de prétraitement des déchets en Italie
  • Dawnay, Day Treveria plc, relativement à la réorganisation de ses biens et de ses fonctions de gestion des actifs et à sa dissociation d’avec le Dawnay Day Group

« Norton Rose gagne une grande reconnaissance grâce à sa pratique spécialisée dans les domaines des échanges commerciaux structurés du financement des matières premières. Le cabinet a à son actif d’excellentes réalisations dans la prestation de conseils auprès d’institutions financières engagées sur des marchés émergents cruciaux… » Édition 2010 de Chambers UK

« Norton Rose se démarque grâce à la combinaison équilibrée de son expertise en financement des sociétés et en financement des projets miniers. Le cabinet… est un chef de file dans la pratique au sein des marchés émergents, où l’habilité des avocats à agir dans des situations inusitées et à gérer efficacement le risque est primordiale. » Édition 2009 de Chambers

Classement au premier rang

Fusions et acquisitions
Édition 2010 du répertoire juridique canadien Lexpert

Classements et distinctions

  • Chambers Canada, Nationwide: Projects: PPP and Infrastructure, Chambers and Partners, 2018
  • Chambers Canada, Nationwide: Energy and Natural Resources: Mining, Chambers and Partners, 2018
  • Chambers Global, Canada: Projects: PPP and Infrastructure, Chambers and Partners, 2017
  • Chambers Global, Canada: Energy and Natural Resources: Mining, Chambers and Partners, 2017
  • Legal 500, Canada: Infrastructure and Projects, Legal 500, 2017
  • Legal 500, Canada: Energy: Mining, Legal 500, 2017