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Mines

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Notre équipe mondiale en droit minier est reconnue à l’échelle internationale comme l’une des équipes de premier plan dans ce secteur et fournit des conseils adaptés aux principaux acteurs de l’ensemble du secteur minier. Avec plus de 50 bureaux dans le monde entier, nous sommes en mesure de mettre sur pied une équipe d’avocats issus de divers domaines de pratique qui possèdent une riche expérience en lien avec des opérations minières et des différends miniers dans toutes les principales régions minières du monde.

Nous agissons pour un éventail d’importantes institutions financières, sociétés minières et sociétés mondiales qui apprécient notre expérience dans le secteur et notre connaissance du marché local lorsque cela s’avère nécessaire. Notre réputation de chef de file sur le marché nous a fourni l’occasion de prodiguer des conseils dans le cadre de certaines des opérations minières les plus grandes et les plus novatrices du secteur, et nous sommes particulièrement reconnus pour notre travail dans le cadre d’opérations de financement par emprunt liées à des projets de mise en valeur minière, notamment des syndications complexes.

Les sociétés minières et les institutions financières comptent également sur nous pour résoudre tous genres de différends complexes et sensibles à haut risque dans le secteur minier. Nos avocats comprennent les risques et les subtilités politiques inhérentes à l’exploitation minière, en particulier dans des pays dits difficiles. Nos principales forces comprennent l’arbitrage international, la réglementation et les enquêtes, l’éthique des affaires et le droit anticorruption ainsi que les litiges transnationaux, des éléments qui peuvent tous affecter les acteurs du secteur.

Nos services

  • Arbitrage international
  • Changements climatiques et droit de l’environnement
  • Coentreprises
  • Extraction minière sous-marine
  • Financement des matières premières
  • Financement par dette
  • Fiscalité
  • Fusions et acquisitions
  • Infrastructures
  • Marchés financiers
  • Octrois de licences, contrats et consentements
  • Options de financement minier, y compris les contrats d’achat de production et les redevances
  • Projets et financement de projets
  • Réglementation et enquêtes
  • Résolution de différends et litiges
  • Sécurité dans les mines et enquêtes connexes

Classements et distinctions

  • Chambers Canada, échelle nationale (2018) – Énergie et ressources naturelles : mines, Chambers & Partners
  • Chambers Global, Canada (2018) – Énergie et ressources naturelles : mines, Chambers & Partners
  • Legal 500, Canada (2018) – Énergie : mines, The Legal 500