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Transport ferroviaire

Personnes-ressources

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Grâce à leur expérience qui touche un éventail complet de questions liées au secteur ferroviaire à l’échelle nationale et internationale, les avocats de notre équipe de premier plan en transport ferroviaire possèdent les compétences nécessaires pour gérer des dossiers ferroviaires importants partout dans le monde. Nos connaissances juridiques englobent tous les aspects du secteur ferroviaire, ce qui nous permet de fournir à nos clients des conseils commerciaux pratiques et novateurs de même que du soutien.

Nos clients comprennent des sociétés ferroviaires, des entités ferroviaires d’État, des sociétés d’exploitation de matériel roulant, des banques, des promoteurs et des organismes de financement du développement, des bailleurs de fonds, des fabricants de matériel roulant, des exploitants de dépôts, des administrations locales, des gouvernements et des organismes de réglementation.

Le secteur mondial du transport ferroviaire ne cesse d’évoluer. Les investissements dans les infrastructures ferroviaires connaîtront une croissance qui suivra le rythme de la demande de services ferroviaires, ce qui soulèvera de nouveaux défis et de nouvelles possibilités pour tous les acteurs du secteur. Notre connaissance approfondie et notre expérience de tous les aspects des opérations ferroviaires nous permettent d’aider nos clients dans ce secteur en évolution.

Nos services

  • Approvisionnement en matière de matériel roulant et location, entretien et remise à neuf de matériel roulant
  • Conseils en matière de réglementation ferroviaire
  • Droit de l’emploi et du travail, y compris les avantages sociaux et les régimes de retraite
  • Droit immobilier, y compris la planification et le développement urbains
  • Financement de voies ferrées, de gares et de dépôts et accès à ceux-ci
  • Financement et privatisation de sociétés
  • Financement reposant sur l’actif et crédit-bail
  • Financement structuré, financement des matières premières et titrisation
  • Fiscalité
  • Franchisage et concessions
  • Infrastructures, construction et signalisation
  • PPP
  • Projets de trains à haute vitesse, de trains légers sur rail et de métros
  • Projets de trains légers sur rail, de tramways et de métros
  • Propriété intellectuelle, systèmes de billetterie et technologie
  • Réglementation en matière d’approvisionnement, de concurrence et de transport ferroviaire, y compris les lois de l’UE, les lois publiques et l’aide de l’État
  • Résolution de différends et litiges
  • Santé et sécurité, y compris le droit de l’environnement
  • Systèmes de gestion du trafic

Classements et distinctions

  • Chambers Canada, échelle nationale (2018) – Transport : transport ferroviaire et routier, Chambers & Partners
  • Legal 500 Canada (2018) – Transport : autre, The Legal 500