Peter S. Noble

Associé, Norton Rose Fulbright

Peter Noble

London

T:+44 (0)20 7444 5772

F:+44 (0)20 7444 5711

Peter Noble exerce sa profession à Londres depuis 1996. Auparavant, il a été en poste au bureau de Montréal. Il s’occupe de droit des sociétés et de droit des valeurs mobilières, particulièrement dans les domaines du financement des sociétés et des fusions et acquisitions.

M. Noble agit régulièrement pour le compte d’émetteurs souverains, de sociétés par actions et d’institutions financières du Canada ou de leurs courtiers internationaux sur les marchés des titres d’emprunt (y compris des programmes d’eurobillets à moyen terme, des émissions distinctes et des programmes d’obligations couvertes) et pour le compte de courtiers internationaux et d’émetteurs étrangers dans le cadre de placements de titres au Canada au moyen de placements privés et d’appels publics à l’épargne (y compris des obligations feuille d’érable).

M. Noble a également participé à des placements au Canada de titres d’emprunt et de titres de participation, au moyen d’appels publics à l’épargne ou de placements privés, pour le compte soit des émetteurs, soit des preneurs fermes, ainsi qu’à des placements effectués par des émetteurs canadiens en vertu du régime d’information multinational (RIM) adopté par la Securities and Exchange Commission des États-Unis et les autorités canadiennes en valeurs mobilières. Il a notamment pris part à un certain nombre de premiers appels publics à l’épargne dans différents secteurs, y compris les télécommunications et les technologies de pointe.

En plus de ses activités dans le domaine des valeurs mobilières, M. Noble a participé à l’achat, à la vente et au regroupement d’entreprises au Canada, dont la formation de coentreprises canadiennes et internationales dans le secteur des télécommunications.

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  • Année d'admission au Barreau
    Québec, 1990
  • Faculté de droit
    LL.M., Magdalene College - Cambridge, 1990
    LL.B./B.C.L., McGill University, 1988
  • Principaux mandats

    Mr. Noble a notamment représenté les clients suivants :

    • VW Credit Canada, Inc., relativement au renouvellement du programme d’émission de titres d’emprunt de 25 G€ de Volkswagen
    • Bombardier Inc., dans le cadre d’un nouveau placement européen de nouveaux billets de premier rang échéant en 2021 d’un capital global de 780 M€ et d’offres publiques de rachat de titres d’emprunt visant l’achat de certaines séries de billets en circulation de Bombardier
    • Les courtiers, dans le cadre du renouvellement du programme d’eurobillets de 5 G$ US de la Banque Nationale du Canada
    • Les preneurs fermes, dans le cadre de l’émission par la province de Québec de billets mondiaux 3,50 %, série QJ échéant le 29 juillet 2010 d’un capital de 1,5 G$ US
    • L’émetteur, dans le cadre de la mise à jour du programme d’émission de titres de 40 G$ US de la Banque Royale du Canada
    • Les courtiers, dans le cadre d’une émission par la province du Manitoba de débentures mondiales 2,625 %, série FQ, échéant le 15 juillet 2015, d’un capital de 600 M$ US
    • Banque Royale du Canada, dans le cadre d’un placement d’obligations couvertes de 1,5 G$ US, en vertu de la Rule 144A aux États-Unis, dans le cadre d’un placement privé au Canada, et en Europe
    • Banque Royale du Canada, dans le cadre d’un placement canadien d’obligations couvertes d’un montant global de 850 M$ échéant le 16 mars 2015
    • Les courtiers, dans le cadre d’une émission de débentures mondiales 2,125 %, série FO, échéant le 22 avril 2013, d’un capital de 600 M$ US
    • Les courtiers, relativement à la mise à jour du programme d’eurobillets à moyen terme de 2,5 G$ US de la province du Manitoba
  • Classements et distinctions
    • Chambers Global : The World’s Leading Lawyers for Business (2013-2014) :  Droit des sociétés et fusions et acquisitions (Foreign Expert)
    • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business (2012) - Droit des sociétés/fusions et acquisitions (Royaume Uni); marchés des capitaux: financement par dette (Royaume Uni); droit des sociétés/fusions et acquisitions (Canada)
    • IFLR (International Financial Law Review) 1000 - The Guide to the World’s Leading Financial Law Firms - Avocat de premier plan en marchés financiers (2012-2014)
  • Associations et activités
    • Association du Barreau canadien
    • International Primary Market Association
      • Représentant canadien au sein des goupes de travail sur les directives de l'UE en matière de services financiers