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Andrew Fleming

Associé principal

Andrew Fleming

Toronto

T:+1 416.216.4007

Andrew Fleming est membre de notre groupe Droit des affaires du cabinet et de son équipe en droit bancaire et produits financiers. Il compte une solide expérience en droit des affaires, notamment dans les domaines du droit bancaire, du droit des sociétés et des valeurs mobilières et des exigences réglementaires visant les institutions financières et les produits financiers, ainsi que des opérations de sociétés, des opérations de financement et des fusions et acquisitions. Dans le domaine du droit bancaire, il a participé à la structuration de certaines des plus grosses opérations de crédit aux entreprises réalisées au Canada et a prêté main-forte relativement à des affaires bancaires reliées à la crise du PCAA (papier commercial adossé à des actifs). En matière de réglementation du secteur financier, M. Fleming a participé à la structuration du premier programme d’obligations  sécurisées mondiales établi par un émetteur canadien (RBC) et à la première émission d’obligations sécurisées jamais réalisée au Canada, également pour RBC. De plus, il a participé à la structuration d’un placement novateur dans le cadre d'un financement structuré au moyen d'un prospectus préalable pour RBC au Canada. Dans tous les cas, une compréhension détaillée du contexte réglementaire applicable aux institutions financières était nécessaire, tout comme une bonne évaluation des enjeux stratégiques et politiques en cause. Plus récemment, M. Fleming a participé à plusieurs dossiers reliés à des plans de résolution et de redressement d'institutions financières ainsi qu’à des instruments de créance et de capitaux propres novateurs tels que des instruments de recapitalisation interne et des FPUNV (fonds propres d'urgence en cas de non-viabilité).

M. Fleming a fait partie de plusieurs comités sectoriels et comités gouvernementaux chargés de questions relatives aux valeurs mobilières et au droit des sociétés au Canada, notamment le Comité de réforme de l’information continue de la Commission des valeurs mobilières du Québec, le Comité consultatif sur la politique de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario, le Comité sur la divulgation d’entreprise de la Bourse de Toronto, le Comité consultatif juridique de la Commission des valeurs mobilières du Québec et le Comité consultatif sur l’information continue de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario. M. Fleming agit aussi en qualité d’arbitre à l’égard de questions commerciales sous l’égide de la Commission d’arbitrage de la Chambre de commerce internationale.

De 1999 à 2006, il a été membre du comité exécutif du cabinet. En 1999, il a quitté le bureau de Londres, où il était associé directeur, pour s’installer à Toronto afin d'occuper le poste d’associé directeur, puis de co-associé directeur de notre bureau de Toronto, fonction qu’il a exercée jusqu’en 2003. Entre novembre 2012 et juin 2016, il a de nouveau assumé les fonctions d'associé directeur de notre bureau de Toronto et a été membre de notre comité de direction. M. Fleming est actuellement responsable de notre équipe canadienne Institutions financières.

  BTI All-Stars 2012
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  • Formation
    • B.C.L., Université McGill, 1974
    • B.A., Université McGill, 1971
  • Principaux mandats

    M. Fleming a notamment agi dans le cadre des mandats suivants :

    • Banque Royale du Canada, relativement à un placement d’obligations sécurisées de 1,5 G$ US, en vertu de la Rule 144A aux États-Unis, dans le cadre d’un placement privé au Canada, et en Europe
    • Banque Royale du Canada, relativement à un placement canadien d’obligations sécurisées d'un montant global de 850 M$ CA échéant le 16 mars 2015
    • Banque Royale du Canada, relativement à un placement canadien d’obligations sécurisées d'un montant global de 750 M$ CA conclu le 10 novembre 2009
  • Admissions
    • Ontario 1999
    • Quebec 1975
  • Classements et distinctions
    • Chambers Global: Canada (2018) –  Droit des sociétés et fusions et acquisitions (Senior Statesman), Chambers and Partners
    • Chambers Canada, Ontario (2018) – Droit des sociétés et droit commercial (Senior Statesman), Chambers and Partners
    • Répertoire juridique canadien Lexpert (2015-2017) –  Avocat recommandé en droit des banques et des institutions financières
    • Best Lawyers in Canada (2011-2017) – Droit des valeurs mobilières
    • Best Lawyers in Canada (2006-2017) – Droit des sociétés
    • Répertoire juridique canadien Lexpert (2012-2016) – Avocat recommandé en droit des sociétés et droit commercial
    • BTI Client Service All-Stars (2012 et 2016) – Leader pour l'excellence du service aux clients
    • Lexpert® Guide to the Leading US/Canada Cross-border Corporate Lawyers in Canada (2010-2012)
    • The International Who's Who of Capital Markets Lawyers (2011)
    • Lexpert / American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers for Canada – Avocat le plus fréquemment recommandé en droit des sociétés et droit commercial
    • IFLR (International Financial Law Review) 1000
  • Conférences
    • M. Fleming a participé à de nombreuses conférences sur le droit des sociétés, des valeurs mobilières et des affaires bancaires.