Richard L. Desgagnés

Associé principal

Richard L. Desgagnés

Montréal

T:+1 514.847.4431

F:+1 514.286.5474

Richard Desgagnés est un plaideur qui s’intéresse à tous les aspects des litiges commerciaux. Il a notamment acquis une expertise dans le secteur du transport. Il est d’ailleurs responsable canadien de notre pratique Transport. De plus, M. Desgagnés est coresponsable de notre pratique Litiges transnationaux.

M. Desgagnés s’occupe de nombreux dossiers portant notamment sur des questions de pollution marine, de différends portant sur des contrats de charte-partie, de litiges liés aux sinistres maritimes et aériens, de différends relatifs à des contrats de réparation ou de construction navale, de litiges en matière de responsabilité du fait du produit, de privilèges grevant des navires et des aéronefs, d’assurance et d’insolvabilité ainsi que de divers litiges commerciaux généraux.

Il intervient régulièrement devant les tribunaux civils du Québec et les cours fédérales du Canada. Il a représenté avec succès nos clients devant toutes les instances, y compris la Cour suprême du Canada. Il a également témoigné à titre d'expert en droit maritime canadien devant les tribunaux américains.

M. Desgagnés est également intervenu devant des tribunaux d’arbitrage et il a acquis une expertise particulière en matière de procédures accessoires à des procédures d’arbitrage, notamment la reconnaissance et l’exécution de sentences arbitrales rendues à l’étranger contre des parties privées et des États étrangers ainsi qu’en matière d’immunité des États. Il a notamment conseillé des clients dans des litiges portant sur ces questions devant la Haute Cour de Hong Kong (RAS) (Cour de première instance et Cour d’appel) ainsi que devant la Court of Final Appeal de Hong Kong (RAS), la Cour royale de l’Île de Jersey (Cour de première instance et Cour d’appel), de même que devant le Privy Council et la Court of Appeals for the Eleventh Circuit des États-Unis.

Outre les litiges, M. Desgagnés s’occupe d’opérations commerciales portant sur le financement maritime et aérien, les contrats de charte-partie et autres conventions de transport et d’entreposage de marchandises. Il prête également main-forte aux avocats en droit des affaires du cabinet dans le cadre d’opérations d’acquisition ou de transfert d’actifs dans le domaine du transport.

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  • Année d'admission au Barreau
    Québec, 1988
  • Faculté de droit
    LL.B., Université de Montréal, 1986
  • Formation
    Diplôme en transport maritime, University of London, 1988
  • Conférences
    • « Aircraft Repossession in Canada: The Competing Claims », Conférence inaugurale sur les opportunités en financement d’aéronefs – Association du barreau international, Montréal, 11-13 juin 2014.
    • « Temporary Entry of OSV’s into Canadian Waters », OSV North America, Houston, Texas, 27‑28 mars 2014.
    • « Operating in ice-infested waters », OSV Charterparty Management Seminar, Houston, Texas, 23‑24 mars 2014.
    • « Natural Resources and the Arctic », Colloque sur les enjeux juridiques en région arctique, Faculté de droit de l’université McGill, Montréal, 25 janvier 2014.
    • « Legal Topics of Interest in the Arctic », Arctic Oil & Gas North America 2013, St-John’s, Terre-Neuve, 10‑11 avril 2013.
    • « Canadian Perspectives on Regulation and Legislation », Arctic Oil Spill Conference, Londres (Royaume-Uni), 29‑30 octobre 2012.
    • « Régimes compensatoires à l’égard des déversements d’hydrocarbures en milieu marin au Canada », Prévention et lutte contre la pollution marine par les hydrocarbures : où en sommes-nous?, séminaire organisé par l’Institut maritime du Québec, en collaboration avec Pêches et Océans Canada, 3 février 2011.
    • « Choices of Forum, Anti-Suit Injunctions, Forum Conveniens and Related Agonies - An Update », conférence présentée dans le cadre du Séminaire 2010 de l’Association canadienne de droit maritime, Halifax, 3 juin 2010.
    • « Les clauses de résolution de différends en matière maritime : incertitudes et controverses », Association du Barreau canadien, division du Québec, Section du droit international, janvier 2010.
    • « Aircraft Repossession in Canada », assemblée générale annuelle de l’Association internationale du barreau, octobre 2009.
  • Classements et distinctions
    • Best Lawyers (2015) – Avocat de l’année en droit maritime
    • Best Lawyers in Canada (2012-2015) – Droit maritime
    • Chambers Global : The World’s Leading Lawyers for Business (2013-2014) – Transport; Transport maritime
    • Répertoire juridique canadien Lexpert (2012) – Avocat recommandé en transport maritime et en droit maritime
    • The International Who’s Who of Shipping & Maritime Lawyers (2012-2013)
    • International Who’s Who of Aviation Lawyers (2011) – Avocat de premier plan dans le monde en droit aérien
  • Associations et activités
    • Association du Barreau canadien
      • Ex-président de la section nationale de droit maritime
    • Association canadienne du droit maritime
      • Membre de l’exécutif, vice-président ─ Québec