Charles A. Foucreault

Associé
Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l.


Biography

Charles A. Foucreault s’occupe de litiges civils et commerciaux. Son expertise porte plus précisément sur la responsabilité civile et le droit des assurances. Ses champs d’intérêt sont l’assurance de dommages, l’assurance de responsabilité civile générale et professionnelle, le droit de la construction de même que l’assurance responsabilité des administrateurs et dirigeants. Il plaide régulièrement devant tous les tribunaux du Québec.

M. Foucreault conseille également les clients sur des questions de couverture d’assurance, notamment en matière d’assurance responsabilité civile générale, d’assurance erreurs et omissions, d’assurance responsabilité des administrateurs et dirigeants, d’assurance contre les cyber‐risques et d’assurance de responsabilité civile professionnelle. Il s’occupe en outre de la rédaction et de la révision de polices d’assurance et d’avenants et s’assure de leur conformité. Il fournit aussi des conseils sur des questions de réglementation dans le secteur de l'assurance.

M. Foucreault a fait de nombreux exposés devant des auditoires variés à l’occasion de séminaires de formation portant sur l’assurance, la responsabilité civile professionnelle et les instances civiles.

M. Foucreault a été auxiliaire juridique à la Cour d’appel du Québec auprès du juge Jean-Louis Baudouin en 2003‐2004.


Expérience professionnelle

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Master II (droit privé), Université Paris I Panthéon-Sorbonne, 2007
LL.M., McGill University, 2006
LL.B., Université de Montréal, 2004

  • Quebec 2008

 

M. Foucreault a récemment représenté les clients suivants :

  • Axa Assurances inc., dans le cadre d’un dossier devant la Cour d’appel du Québec en assurance de personnes
  • Les Souscripteurs des Lloyd’s, dans le cadre d’une réclamation relative à un incendie dans l’Église St‑Paul à Gatineau
  • Groupe Pages Jaunes, dans le cadre de dossiers commerciaux d'envergure devant la Cour supérieure du Québec
  • L’Union des municipalités du Québec, à titre d’intervenante, dans le cadre d’un appel devant la Cour d’appel du Québec au sujet de l’immunité conférée aux municipalités ayant implanté un schéma de risque en matière de combat d’incendies
  • Rio Tinto Alcan, dans le cadre d’un litige devant la Cour supérieure du Québec portant sur le paiement de prestations en vertu d’un régime de retraite

 

  • Tableau d’honneur de la Faculté de droit de l’Université de Montréal pour l’année 2001-2002
  • Prix Goldenberg et prix Harry-Batshaw soulignant l’excellence des résultats en droit des libertés publiques
  • « Stratégies pour vous prémunir et vous défendre contre les réclamations relatives aux bris des conduites d’eau, d’aqueducs et d’égouts », Institut canadien, Conférence Éthique, Gouvernance et Responsabilité Municipale et Gouvernementale, 29 avril 2013.

  • Association du Barreau canadien
  • Association du Jeune Barreau du Québec

  • Anglais
  • Français