Jean-Sébastien Cloutier

Associé
Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l.
jean-sebastien.cloutier@nortonrosefulbright.com
Jean-Sébastien
Cloutier
Jean-Sébastien Cloutier
Québec
2828 Laurier Boulevard, Suite 1500
Québec
Québec
G1V 0B9
Canada
+1 418 640 5046

Jean-Sébastien Cloutier exerce sa pratique dans tous les domaines du droit de l’emploi et du travail. Il conseille les employeurs en matière de relations de travail individuelles et collectives, de normes du travail, de santé et sécurité du travail, de lésions professionnelles, de droits et libertés de la personne, de droit administratif ainsi que dans le cadre de litiges relatifs à la Loi sur les relations du travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d’œuvre dans l’industrie de la construction (Loi R-20).

Reconnu pour son jugement stratégique, son sens pratique et sa capacité à simplifier des enjeux juridiques complexes, M. Cloutier accompagne les dirigeants et les équipes de ressources humaines dans la prise de décisions ayant une incidence importante sur leurs activités et leurs objectifs d’affaires. Les clients de M. Cloutier font appel à lui non seulement pour ses connaissances juridiques, mais également pour sa capacité à agir comme véritable partenaire d’affaires, en proposant des solutions innovantes, pragmatiques et adaptées aux réalités stratégiques, humaines et opérationnelles de leur organisation. Fort de plus de 23 années d’expérience, il est considéré comme un conseiller de confiance dans la gestion des enjeux sensibles et des situations à haut risque touchant le milieu du travail.

M. Cloutier plaide régulièrement devant les tribunaux administratifs spécialisés en matière de travail et d’emploi ainsi que devant les tribunaux de droit commun.

Il agit à titre d’administrateur local du groupe Droit de l’emploi et du travail du bureau de Québec, où il contribue au développement de la pratique, au mentorat de la relève et au rayonnement du cabinet dans la communauté d’affaires.

Reconnaissances professionnelles

  • Chambers Canada, Québec (2027) – Droit de l’emploi et du travail, Chambers and Partners
  • Best Lawyers in Canada (2022-2027) – Droit du travail et de l'emploi; (2023-2027) – Indemnisation des accidents du travail
  • Répertoire juridique canadien Lexpert (2022-2025) – Avocat recommandé en droit de l'emploi (employeurs); (2021-2025) – relations de travail (direction); santé et sécurité au travail

Formation

  • LL.B., Université Laval, 2000

Admissions

  • Québec 2003

Conférences

  • « Le rôle de l'employeur dans le contexte de la vaccination », Québec, février 2021.
  • « La nouvelle réalité du télétravail au Québec », Québec, novembre 2020.
  • « Les changements à la Loi sur les normes du travail et la directive concernant l'usage d'alcool, de drogues et de médicaments », Québec, novembre 2018.
  • « La légalisation du cannabis : un défi de plus pour les employeurs », Vision Québec 2018, mai 2018.
  • « Le transfert d'imputation sous l'article 326 LATMP : Les prestations sont-elles dues en raison d'un accident du travail ou l'employeur est-il obéré injustement? Les suites de l'affaire Supervac 2000 », Les Éditions Yvon Blais, Québec, mai 2017 et Montréal, décembre 2017.
  • « L'obligation d'accommodement : Les cas particuliers de conciliation travail-famille et la dépendance à l'alcool et aux drogues », Les Éditions Yvon Blais, Montréal, 2016 et Québec, 2017.
  • « La gestion des absences pour invalidité : Y a-t-il des limites aux droits de l'employeur », Les Éditions Yvon Blais, Montréal, 2015 et Québec, avril 2016.
  • « Revue jurisprudentielle en droit du travail 2011, 2012 et 2013 », CCH, Québec, avril 2012, avril 2013 et mai 2014.
  • « Responsabilité criminelle en milieu de travail », Québec, février 2014.
  • « Que faire à la suite d'un événement grave sur un chantier : Les forces en pouvoir ... », Association des constructeurs de routes et grands travaux du Québec, janvier 2014, et ALLEN, février 2014.
  • « Développements récents en droit du travail » Québec, mai 2013.
  • « L'imputation des coûts à l'égard des visites médicales après la consolidation d'une lésion et l'interprétation de l'article 56 LATMP selon la Cour d'appel », Québec.
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