Communications, médias et divertissement

Notre équipe mondiale d’avocats en communications, médias et divertissement conseille plusieurs clients importants du secteur dans tous les domaines du droit des communications et des médias en Europe, aux États-Unis, au Canada, en Amérique latine, en Asie, en Australie, en Afrique, au Moyen-Orient et en Asie centrale.

Nous avons été l’un des premiers cabinets d’avocats à mettre sur pied une équipe dans le secteur des communications, des médias et du divertissement pour accompagner nos domaines de pratique mondiaux. Cela nous a permis de conserver et de rehausser notre réputation en ce qui concerne la compréhension non seulement des questions juridiques mais aussi des entreprises de nos clients, des éléments générateurs de valeur dans leur secteur et des pressions qui influencent leurs décisions.

Au nombre de nos clients figurent des fournisseurs de communications de premier plan, des géants de la radiodiffusion, des radios indépendantes, des sociétés cinématographiques et télévisuelles, des agents, des organisateurs d’événements, des maisons de disque, des distributeurs de musique, des éditeurs, des artistes, des financiers, des empires de presse et des entreprises de télécommunications, dont des exploitants de réseaux mobiles, des propriétaires d’infrastructures et des investisseurs dans de telles infrastructures, des fournisseurs de technologie et des fabricants d’équipement, de même que des institutions financières.

Nous proposons une approche axée sur les solutions à l’égard d’un éventail d’opérations, y compris les fusions et acquisitions et les coentreprises transfrontalières complexes, les acquisitions de contenu et le partage et l’impartition de réseau, ainsi que des conseils en matière de réglementation, de différends, d’enchères de licences, de privatisations, de financements (y compris la vente et la cession-bail de tours) et d’investissements à l’échelle mondiale.

Nos services

  • Commerce électronique, médias sociaux, paiements en ligne et paiements mobiles
  • Droits et commandites sportifs
  • Exploitation et protection des droits, programmes de gestion du risque de responsabilité du fait du produit, développement de logiciels, protection des données, radiodiffusion et commandite d’événements
  • Faillite, restructuration financière et insolvabilité
  • Fiscalité
  • Fusions et acquisitions, y compris les opérations complexes, les acquisitions ciblées, les coentreprises stratégiques, les ententes de partenariat et le partage de réseau
  • Marchés financiers, y compris les PAPE et les placements de titres américains
  • Médias et divertissement, y compris l’acquisition de contenu, la publicité, les ententes de diffusion, les droits en matière de création, les contrats d’enregistrement et de licence de musique, le développement de produits, les commandites et les ententes de coproduction télévisuelle et cinématographique
  • Opérations de financement en télécommunications
  • Opérations relatives aux infrastructures en télécommunications, y compris les opérations relatives à la fibre optique et au câble et la cession-bail de tours
  • Privatisations et enchères de licences
  • Publicité et commercialisation
  • Réglementation et droit de la concurrence, y compris la conformité, la contestation de décisions des organismes de réglementation, les accords d’interconnexion, les droits d’accès, la tarification et le groupement
  • Résolution de différends et litiges
  • Sourçage et technologie

Classements et distinctions

  • Chambers Canada, échelle nationale (2019) – Technologie de l’information, Chambers & Partners
  • Chambers Global, Canada (2018) – Technologie de l’information, Chambers & Partners
  • Legal 500 Canada (2018) – Technologie, The Legal 500

Mandats