Thierry Dorval

Associé principal, chef canadien, Gouvernance
Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l.


Biography

Thierry Dorval exerce sa pratique en droit des valeurs mobilières et en droit de la concurrence. Il s’occupe de nombreux mandats en matière de fusion, d’acquisition et de vente d’entreprises.

M. Dorval est responsable de notre équipe Gouvernance et responsabilité des administrateurs. Il est fréquemment appelé à examiner les politiques et pratiques en matière de gouvernance de sociétés canadiennes inscrites à la cote de bourses au Canada et aux États-Unis. Il conseille fréquemment les conseils d’administration et la direction de sociétés sur la responsabilité des administrateurs et des dirigeants et les délibérations de comités indépendants.

M. Dorval agit également pour le compte de sociétés ouvertes et fermées dans le cadre d’opérations de fusion à l’échelle canadienne et internationale et d’enquêtes touchant le droit de la concurrence.

Il est l’auteur de l'ouvrage intitulé Governance of Publicly Listed Corporations, publié aux éditions LexisNexis, et de plusieurs autres publications.

  


Expérience professionnelle

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  • LL.D., Université d'Ottawa, 2007
  • M.B.A., University of Oxford, 1998
  • LL.M., Université Laval, 1997
  • LL.B., Université Laval, 1995
  • Quebec 1996

M. Dorval  a agi récemment pour le compte des clients suivants :

  • iA Société financière inc. (plus de 5 G$), relativement à de nombreux financements et opérations
  • Metro inc. (plus de 5 G$), dans le cadre de nombreuses acquisitions, dont celles du Groupe Jean Coutu, d'A&P Canada, du Groupe GP, du Groupe Chevrefils et du Groupe Adonis
  • Banque Laurentienne du Canada (plus de 2,5 G$), dans le cadre de nombreuses acquisitions, dont celles de Northpoint Commercial Finances, CIT Group, MRS Trust et d'AGF Trust
  • Desjardins (plus de 50 G$ en actifs sous gestion), relativement à la fusion de filiales de Desjardins et de Credit Union Centrals
  • Énergir inc. (1,2 G$), dans le cadre de la privatisation de Valener inc.
  • Enbridge Income Fund Holdings (30,4 G$), dans le cadre de l'acquisition d'actifs d’Enbridge
  • Industries Lassonde inc. (1,5 G$), dans le cadre de l'acquisition de Sun-Rype Products ltd. et ses filiales américaines
  • Ivanhoé Cambridge (1,5 G$), dans le cadre de la vente d'actifs à Fonds de placement immobilier Cominar
  • RONA inc. (plus de 4 G$), dans le cadre de nombreuses opérations, dont la vente à Lowe's et l'acquisition de Don Park Limited Partnership, de TruServ Canada Inc. et de Piercey’s
  • Hydro-Québec (montant non divulgué), relativement à l'acquisition d’une participation de 60 % dans la Compagnie Hydroélectrique Manicouagan
  • Best Lawyers in Canada (2011-2024) – Responsabilité des administrateurs et des dirigeants; (2022-2024) - Gouvernance; (2024) - Droit de la concurrence et droit antitrust
  • Acritas StarsTM  (2018) –  Avocat désigné comme une « Étoile » par un groupe de 4 300 clients
  • Acritas Stars (2019-2021) – Désigné comme « avocat coté indépendamment »
  • Best Lawyers in Canada (2023) – Avocat de l'année en responsabilité des administrateurs et des dirigeants
  • Répertoire juridique canadien Lexpert (2018-2024) – Avocat recommandé en droit de la concurrence; (2020-2023) – financement des sociétés et valeurs mobilières
  • Lexpert (2010) – Avocat désigné comme l'un des avocats d'affaires les plus prometteurs au Canada
  • Lexpert (2009) – Avocat désigné comme l'un des meilleurs avocats de moins de 40 ans au Canada
  • PLC Which Lawyer – Avocat recommandé en gouvernance
  • Thomson Reuters Stand-out Lawyers (2022-2024)
  • Who's Who Legal, Canada (2016-2018) – Gouvernance

 

  • « ESG - Les investisseurs ont-ils trouvé ce qu'ils recherchaient », conférence présentée avec Réjean Nguyen et Miekela Singh, Montréal, août 2021.
  • « L'évolution du devoir fiduciaire », conférence présentée avec Poonam Puri, Timothy Youmans et Vagn Sorensen, conférence annuelle de l'Institut des administrateurs de sociétés, Halifax, mai 2020.
  • « Démocratie corporative et interactions avec les actionnaires - la perspective à long terme », conférence présentée avec Kim Thomassin et Walied Soliman, Montréal, octobre 2017.
  • « Droit de la concurrence: Mieux vaut prévenir que guérir », conférence présentée avec le Commissaire de la Concurrence du Canada, John Pecman, et Madeleine Renaud, à l'Institut des administrateurs de sociétés, Montréal, février 2017.
  • « Gouvernance transformationnelle », président du comité organisateur du congrès national de l'Institut des administrateurs de sociétés coprésidé par Monique Leroux, Claude Mongeau et Michael Sabia, Montréal, septembre 2014.
  • « Les défis reliés à l'internationalisation de nos entreprises », conférence présentée avec Yvan Allaire, Jacynthe Côté, Yves Fortier et Pierre Marcouiller à l'Institut des administrateurs de sociétés, Montréal, septembre 2013.
  • « Forum Sociétés d'État 2012 », conférence présentée avec Marie Giguère, Jean-René Halde et Hubert Lacroix à l'Institut des administrateurs de sociétés, Montréal, février 2012.
  • « Les devoirs des administrateurs face aux actionnaires activistes et leurs conseillers », conférence présentée avec Stephen Jarislowsky et Robert Parizeau à l'Institut des administrateurs de sociétés, Montréal, novembre 2011.
  • « Administrateurs sous les projecteurs », conférence présentée avec Louise Roy au dîner annuel de l'Institut des administrateurs de sociétés, Montréal, septembre 2009.
  • « Gouvernance et marchés financiers en Amérique du Nord », président du comité organisateur de cette conférence de l'Institut des administrateurs de sociétés, Montréal, septembre 2008.

 

  • Fellow de l'American College of Governance Counsel
  • Institut des administrateurs de sociétés
    •      Membre fondateur et ancien président de la section du Québec
  • Institut des administrateurs de sociétés et Université McGill
    •     Chargé de cours, programme de formation des administrateurs de sociétés
  • Scale.Ai, administrateur
  • Alloprof, administrateur
  • Orchestre symphonique de Montréal, administrateur (2007-2022)
  • Société des alcools du Québec, administrateur (2013-2018)
  • Institut des administrateurs de sociétés, section du Québec, administrateur (2012-2018)
  • Société d'Investissement Jeunesse, administrateur (2010-2018)
  • Fondation de l'Orchestre symphonique de Montréal, administrateur (2008-2014)

 

 

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