Énergie, infrastructures et ressources

Grâce à une équipe comptant plus de 1 500 avocats dans tous les domaines de pratique, nous sommes l’une des plus importantes et des plus prolifiques équipes en énergie, en infrastructures et en ressources naturelles de tous les cabinets d’avocats du monde.

Les associés ont des connaissances poussées et comprennent nos besoins. Non seulement ils sont très avisés sur le plan commercial, mais ils savent aussi trouver des solutions concrètes.” Édition 2021 de Chambers Global

Nous sommes déterminés à soutenir nos clients dans chaque aspect de leurs activités. Des multinationales, banques commerciales, fonds, promoteurs, investisseurs, organismes gouvernementaux et organisations multilatérales d’importance se fient à notre approche novatrice, à nos compétences juridiques inégalées et à notre expérience approfondie. Tout au long du cycle de vie d’un projet, d’une opération de fusion et d’acquisition, d’un financement ou d’un différend, nous sommes en mesure d’aider les clients à gérer des circonstances complexes tout en respectant des échéances très serrées et en assurant le respect des normes gouvernementales et réglementaires au pays et à l’étranger.

Nos avocats en énergie, en infrastructures et en ressources naturelles se sont trouvés au cœur de plusieurs des plus importants projets en énergie et en infrastructures du monde, y compris des opérations innovatrices et inédites sur le marché dans un vaste éventail de secteurs, dont le pétrole et le gaz, le GNL, l’énergie nucléaire, les mines, l’électricité et les services publics, les énergies renouvelables, l’eau, les routes, les ports et les terminaux, les matières premières, la construction et l’ingénierie, le transport ferroviaire ainsi que l’alimentation et le secteur agroalimentaire.

Nos services

  • Changements climatiques et développement durable, y compris le droit de l’environnement et les questions ESG
  • Droit antitrust et droit de la concurrence, y compris le contrôle des concentrations
  • Droit bancaire et financement, y compris le financement d’acquisitions et les prêts aux entreprises, le financement structuré d’échanges commerciaux et de matières premières et le financement durable
  • Droit de l’emploi et du travail, y compris la santé et la sécurité et l’immigration
  • Droit des sociétés, fusions et acquisitions et valeurs mobilières, y compris la gouvernance, les franchises, l’assurance, le capital d’investissement et le capital de risque
  • Faillite, restructuration financière et insolvabilité, y compris les cas d’insolvabilité transfrontaliers
  • Fiscalité
  • Litiges et différends, y compris les actions collectives, la construction et l’ingénierie, l’arbitrage international et les modes extrajudiciaires de résolution des différends, la responsabilité du fait du produit et la négligence professionnelle
  • Projets, y compris le financement par des organismes publics et le financement par emprunt, les fusions et acquisitions en énergie et en infrastructures, les partenariats public-privé (PPP) et les redressements et les restructurations
  • Propriété intellectuelle, y compris les brevets, les secrets commerciaux et les marques, dont les marques de commerce
  • Protection des données, protection des renseignements personnels et cybersécurité, y compris les services-conseils-risques et la technologie
  • Réglementation et enquêtes, y compris les relations gouvernementales et la politique publique, les sanctions et les contrôles à l’exportation et l’OMC et le commerce international

Classements et distinctions 

  • Chambers Canada, échelle nationale (2022) – Agroentreprise : agriculture et produits alimentaires (niveau 1), Chambers and Partners
  • Chambers Canada, échelle nationale (2022) – Énergie : électricité, Chambers and Partners
  • Chambers Canada, échelle nationale (2022) – Énergie : pétrole et gaz, Chambers and Partners
  • Chambers Canada, échelle nationale (2022) – Projets : PPP et infrastructures, Chambers and Partners
  • Chambers Global, Canada (2021) – Énergie : électricité, Chambers and Partners
  • Chambers Global, Canada (2021) – Énergie : pétrole et gaz, Chambers and Partners
  • Chambers Global, Canada (2021) – Projets : PPP et infrastructures, Chambers and Partners
  • IFLR 1000, Canada (2022) – Développement de projets, Euromoney Institutional Investor PLC
  • IFLR 1000, Canada (2022) – Financement de projets, Euromoney Institutional Investor PLC
  • Legal 500 Canada (2021) – Énergie et ressources naturelles : mines, The Legal 500
  • Legal 500 Canada (2021) – Énergie et ressources naturelles : électricité, The Legal 500
  • Legal 500 Canada (2021) – Énergie et ressources naturelles : pétrole et gaz, The Legal 500
  • Legal 500 Canada (2021) – Infrastructures et projets, The Legal 500

Savoir

Carte de circuit imprimé sur lequel sont superposées des flèches directionnelles

Publication

La transformation numérique et les principaux risques liés à la technologie, à la cybersécurité et à la protection de la vie privée

Intellectual property

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À travers le prisme de l’IA : différends en matière de propriété intellectuelle

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Le bureau de Calgary conseille RBC relativement à un placement de billets à rendement élevé de 500 M$ US

Nouvelles

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