Eau

Notre expérience dans le secteur de l’eau a été acquise en fournissant des conseils sur l’ensemble des facettes de ce secteur et de son développement. La diversité de notre expérience reflète les changements survenus dans le secteur en raison des privatisations, des nouveaux modèles de réglementation et de financement, et de l’internationalisation croissante.

Grâce à l’expérience acquise dans la prestation de conseils aux promoteurs, sociétés de services publics, gouvernements, prêteurs commerciaux et institutionnels, agences de crédit à l’exportation, d’entrepreneurs et organismes de réglementation, nos avocats sont en mesure d’offrir aux clients une perspective complète et un large éventail de connaissances juridiques dans ce secteur.

Nous avons également acquis des compétences spécialisées dans des domaines précis propres au secteur de l’hydroélectricité et agissons depuis longtemps dans le cadre de projets hydroélectriques de grande et de petite envergure. Notre équipe chevronnée en énergie est bien outillée pour donner des conseils relativement à tous les projets d’aménagement hydroélectrique, sans égard à leur taille, à leur valeur ou à leur complexité.

Nos services

  • Contrats, y compris les contrats types avec les clients et les contrats commerciaux complexes
  • Droit de l’environnement, y compris la contamination, l’assainissement et la gestion des incidents
  • Droits d’accès, y compris les plans de partage de l’eau et les droits et obligations relatifs à des permis d’accès à l’eau
  • Droits de livraison, y compris les modifications contractuelles et les modifications aux politiques
  • Infrastructures hydrauliques, y compris la planification et la livraison, les mécanismes de gouvernance, l’octroi de permis, les exigences d’approbation et la conformité 
  • Résolution de différends et litiges

Classements et distinctions

  • Chambers Canada, échelle nationale (2020) – Énergie : électricité, Chambers and Partners
  • Chambers Global, Canada (2019) – Énergie : électricité, Chambers and Partners
  • Legal 500 Canada (2020) – Énergie et ressources naturelles : électricité, The Legal 500