Droit du sport

Nos avocats possèdent une longue expérience dans le secteur du sport à l’échelle mondiale et ont conseillé des clients dans le cadre d’opérations réalisées partout en Amérique du Nord, en Europe, en Asie, en Australie et en Afrique du Sud touchant des sports tels que le soccer, le rugby, la Formule 1, le football américain (Ligue nationale de football), le cricket, le hockey, le tennis et les courses de chevaux. Nous donnons des conseils sur tous les aspects du droit du sport et nos forces résident dans les domaines de l’acquisition et de la vente de franchises, de la négociation de commandites, du financement de stades et des enquêtes.

Les équipes et les franchises sportives sont de plus en plus perçues comme des actifs mondiaux commercialisables qui sont achetés et vendus fréquemment. Nous avons conseillé des clients relativement à l’acquisition et à la vente d’équipes et de clubs professionnels aux plus hauts niveaux dans des sports tels que le soccer (y compris la Premier League d’Angleterre), le football américain (y compris la Ligue nationale de football) et la Formule 1. Nous possédons également une expérience reconnue en matière de prestation de conseils à des investisseurs chinois portant sur des investissements transfrontaliers dans le secteur des sports et considérons l’Asie comme une région de croissance importante dans ce secteur, non seulement en Chine, mais également au Japon, en Malaisie et en Inde.

Dans le domaine du financement de stades, le travail que nous avons réalisé relativement au stade SportsHub de Singapour, de sa conception en 2007 à son refinancement de 1,5 G$ en 2015, est un exemple parfait des projets d’envergure auxquels nous avons participé. Ce projet a d’ailleurs remporté le titre d’opération de l’année de l’Infrastructure Journal. Aux États-Unis, nous avons fourni des conseils sur le développement du stade de Citi Field, port d’attache de l’équipe de baseball des Mets de New York, et nous agissons actuellement à titre de conseillers juridiques dans le cadre de son refinancement. De même, au Royaume-Uni, nous avons conseillé les propriétaires du circuit de course automobile de Silverstone au sujet d’un nouveau développement et d’un investissement devant s’échelonner sur plusieurs années.

Les enquêtes prennent de plus en plus d’importance dans le domaine du sport international et nous fournissons fréquemment des conseils sur des enquêtes réglementaires touchant le sport à l’échelle mondiale, tant à la direction qu’aux organismes de réglementation.  

Outre notre travail de conseillers en droit du sport, nous sommes reconnus pour notre approche novatrice à l’égard des possibilités de partenariat dans ce domaine. Nous sommes l’un des partenaires mondiaux de l’écurie McLaren-Honda depuis 2014 – le seul partenariat entre un cabinet d’avocats mondial et une équipe de Formula 1TM à ce jour. Nous agissons également en qualité de conseillers juridiques du McLaren Technology Group et travaillons de concert avec ses conseillers juridiques internes chevronnés sur tous les aspects des exigences juridiques qu’il doit respecter : opérations de société, consultation sur des questions commerciales et contractuelles, conseils sur des questions de propriété intellectuelle, notamment la gestion du portefeuille de marques de commerce mondiales, et conseils en matière d’immobilier, de financement, d’emploi et de résolution de différends, entre autres domaines du droit.

Nos services

  • Avantages sociaux des employés et rémunération des membres de la haute direction
  • Construction et ingénierie
  • Contrats commerciaux
  • Droit antitrust et droit de la concurrence
  • Droit de l’emploi et du travail
  • Droit immobilier, y compris la planification, le droit de l’environnement et la santé et sécurité
  • Faillite, restructuration financière et insolvabilité
  • Financement de stades
  • Fusions et acquisitions
  • Propriété intellectuelle, y compris les marques de commerce et les marques
  • Protection des données, protection des renseignements personnels et cybersécurité
  • Régimes de retraite
  • Réglementation et enquêtes
  • Structuration fiscale internationale

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