Technologies

Notre équipe mondiale d’avocats en technologies possède une vaste expérience en prestation de conseils sur tous les aspects des accords, des acquisitions et de l’octroi de licences visant les technologies, sur le développement, l’intégration et la mise en œuvre de nouvelles technologies ainsi que sur les différends découlant de ces transactions novatrices.

Nous aidons les entreprises en démarrage et les multinationales dans des domaines comme la technologie basée sur l’infonuagique, le matériel et les infrastructures, l’intégration de systèmes, l’analyse des données, les logiciels, les semiconducteurs, l’intelligence artificielle, les mégadonnées, l’Internet des objets et les technologies visant les services financiers, comme la chaîne de blocs.

Notre expérience couvre les fusions et acquisitions ainsi que les coentreprises dans le domaine des technologies, la commercialisation de technologies, dont les conventions de distribution de logiciels et les collaborations en recherche et développement, les litiges et les arbitrages multiterritoriaux complexes en matière de technologie et tous les aspects de l’acquisition, de l’exploitation et de l’application des droits de propriété intellectuelle relatifs à l’utilisation des technologies. L’équipe fournit également des conseils sur des accords complexes en matière d’octroi de licences visant des données et de propriété de données, dont les aspects relatifs à la propriété intellectuelle et à la protection des données et les aspects contractuels et réglementaires des opérations visant des données.

Nous conseillons tant des entreprises spécialisées dans la technologie et des sociétés qui mettent en œuvre des solutions technologiques que des investisseurs dans le secteur de la technologie; nous avons donc une vue d’ensemble des questions juridiques et commerciales découlant des grands projets technologiques.

Nos services

  • Application de logiciels, dont les modèles FAH (fournisseur d’applications hébergées), infonuagique et SaaS et le code source libre
  • Approvisionnement, y compris l’intégration et la mise en œuvre
  • Développement et commercialisation de technologies
  • Développement, octroi de licences et distribution de logiciels
  • Droit antitrust et droit de la concurrence
  • Fusions, acquisitions et coentreprises
  • Investissements, y compris le capital d’investissement, le capital de risque et la mobilisation de capitaux sur les marchés des capitaux propres
  • Litiges et arbitrage en matière de technologies
  • Propriété intellectuelle, y compris l’acquisition, la protection et l’application des droits, l’octroi de licences et le transfert technologique
  • Protection des données, protection des renseignements personnels et cybersécurité
  • Réglementation et enquêtes
  • Technologies numériques, services Internet et commerce électronique

Classements et distinctions

  • Chambers Canada, échelle nationale (2019) – Technologie de l’information, Chambers & Partners
  • Chambers Global, Canada (2018) – Technologie de l’information, Chambers & Partners
  • Legal 500 Canada (2018) – Technologie, The Legal 500

Nouvelles

Mandats