Norton Rose Fulbright collabore à un projet de contrat intelligent fondé sur les chaînes de blocs avec cinq grands cabinets d’avocats

Communiqués - Affaires mai 2019

Six des principaux cabinets d’avocats du Canada ont joint leurs efforts dans le cadre d’un projet pilote révolutionnaire visant à mettre au point un « contrat intelligent » complexe en se servant de la chaîne de blocs d’Ethereum. L’expérience avait pour but d’explorer les avantages possibles des contrats intelligents dans un contexte juridique, afin de mieux comprendre comment les cabinets d’avocats peuvent tirer profit des nouvelles technologies pour mieux servir leurs clients. Les cabinets qui ont pris part à ce projet sont Bennett Jones LLP, Blake Cassels & Graydon LLP, Davies Ward Phillips & Vineberg S.E.N.C.R.L., s.r.l., Fasken Martineau DuMoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l., Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l. et Stikeman Elliott S.E.N.C.R.L., s.r.l.

Pendant une période de six mois, les cabinets d’avocats ont collaboré avec GenesisB, un cabinet-conseil avant-gardiste spécialisé en chaînes de blocs, afin de mettre au point un modèle juridique « intelligent » novateur au moyen de la chaîne de blocs d’Ethereum et de la plateforme OpenLaw. Plus précisément, les cabinets d’avocats ont automatisé une entente d’entiercement dans le cadre d’une opération de fusion et acquisition, en encodant de nombreuses clauses au moyen de la technologie des contrats intelligents. L’entente conclue a automatisé des questions liées aux demandes d’indemnisation, au versement de dividendes à partir de fonds de roulement et à des litiges types en utilisant une monnaie pseudo-stable.

Grâce à cet exercice, les avocats qui ont participé au projet ont acquis une expérience concrète du processus de création, de mise à l’essai et d’utilisation d’une entente juridique complexe fondée sur les chaînes de blocs. Ce projet a fourni un aperçu important, non seulement des circonstances dans lesquelles les contrats intelligents sont susceptibles de créer des gains en efficience et des économies de coûts, mais aussi de la disponibilité de la technologie des chaînes de blocs pour l’industrie et de l’évolution qui doit se produire dans les écosystèmes pour en tirer avantage.

« Bien que nous commencions à peine à évaluer les conséquences de la technologie des chaînes de blocs sur la profession juridique, des projets comme celui-ci témoignent du potentiel de la technologie des contrats intelligents. À mesure que cette technologie évolue, les cabinets d’avocats et les entreprises peuvent se servir d’OpenLaw pour simplifier l’automatisation de contrats tout en se préparant à l’utilisation de contrats intelligents », a annoncé Aaron Wright, cofondateur d’OpenLaw.

Au sujet d’OpenLaw
OpenLaw est un protocole fondé sur les chaînes de blocs, qui permet de créer et de mettre en œuvre des ententes juridiques. En se servant d’OpenLaw, les utilisateurs peuvent effectuer des opérations, et signer et conserver de façon numérique des ententes juridiques dans la plus grande sécurité, tout en tirant profit de contrats intelligents fondés sur les chaînes de blocs de nouvelle génération. OpenLaw est le premier projet à rassembler intégralement les ententes juridiques traditionnelles et les contrats intelligents fondés sur les chaînes de blocs, de manière simple et conforme au droit. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web www.openlaw.io (disponible uniquement en anglais).

Au sujet de GenesisB
GenesisB (disponible uniquement en anglais) est un cabinet-conseil avant-gardiste spécialisé en chaînes de blocs, qui aide les entreprises à créer des valeurs d’échange au moyen des chaînes de blocs. GenesisB est exclusivement axé sur la prestation de rendements importants sur l’investissement (ROI) au moyen d’innovation technologique et commerciale, en mettant à profit des technologies de registre distribué. En offrant une expertise axée sur les chaînes de blocs, GenesisB permet aux organisations de découvrir les avantages du registre distribué et d’en prendre conscience, notamment la fiducie décentralisée, l’automatisation intelligente, la sécurité des données et l’historique immuable des opérations. Se fondant sur la stratégie et possédant une expertise importante en ingénierie, GenesisB aidera à la fois les entreprises et le gouvernement à planifier, à concevoir et à mettre en œuvre des solutions de chaînes de blocs efficaces.

 

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