Ian Gosselin

Associé principal Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l.

Québec +1 418 640 5029

Ian Gosselin

Ian Gosselin possède des compétences approfondies en droit des infrastructures et en droit de la construction ainsi qu’en responsabilité du fait du produit, domaines dans lesquels il agit depuis plus de 30 ans. Sa vaste expérience lui a permis de prendre part à des projets d’envergure de toutes sortes, à différentes étapes de leur développement et de leur réalisation.

Les compétences de M. Gosselin sont recherchées par les acteurs du secteur pour tenter de désamorcer des situations difficiles et complexes en amont du processus de cristallisation des différends. Il agit fréquemment, dans le cadre de ces situations, à titre de conseiller stratégique auprès des membres de l’équipe de projet, simultanément à la réalisation des travaux, en ce qui a trait aux rapports avec le donneur d’ouvrage, les sous-traitants et les fournisseurs ainsi qu’avec les instances publiques et réglementaires.

La réputation de M. Gosselin n’est plus à faire en matière de résolution de litiges complexes. Il plaide fréquemment devant les tribunaux de droit commun et les tribunaux d’arbitrage et, au fil de sa carrière, il a cumulé plus de 600 jours de procès, ce qui lui permet d’avoir une perspective particulière lorsqu’il agit en matière de prévention des différends.

M. Gosselin a été membre du comité de société du cabinet de 2013 à 2024. Il figure au palmarès de Best Lawyers in Canada et au répertoire juridique canadien Lexpert. De plus, il détient le titre de Fellow du Collège canadien des avocats en droit de la construction.

Expérience professionnelle

Principaux mandats

M. Gosselin a agi dans le cadre de litiges dans des projets de différentes natures. En guise d’illustrations :

Travaux de génie civil

Infrastructures municipales : Projet intégré de service rapide par bus (SRB) Pie-IX Lots Nord, Centre et Sud; Bassin Rockfield – bassin souterrain en béton de rétention des eaux usées de la Ville de Montréal; projet d'assainissement des eaux usées et de distribution d'eau potable du secteur Lac-à-la-Tortue; construction des conduites en tunnel et des structures d'accès du bassin de rétention Lavigne phase 1 de la Ville de Montréal; remplacement de conduites d'adduction et reconstruction de conduites d'eau potable et d'égout sanitaire, rue de l'Aqueduc, Ville de Québec; réfection d'une conduite de refoulement sur la Rivière Saint-Charles; forage et installation de gaines par fonçage dans le projet Lanaudière, poste Judith-Jasmin, autoroute 640. Ponts : projet de construction du nouveau pont de l'Île-d'Orléans; construction du nouveau pont Jacques-Bizard; projet de remplacement de la dalle centrale du pont Laviolette; reconstruction du pont Gouin enjambant la rivière Richelieu et le canal de Chambly, construction du Champlain Bridge (Ottawa); autoroute 73, construction du pont enjambant la rivière Famine, reconstruction du pont Saint-Jacques enjambant l'autoroute 15; autoroute 40, reconstruction des ponts enjambant la rivière Montmorency. Parcs éoliens : Apuiat; Seigneurie de Beaupré, phases 1 et 2; Lac-Alfred. Travaux portuaires : Sept‑Îles – construction du quai multi-usagers en eaux profondes; modernisation du quai Monseigneur-Blanche; modernisation du terminal Pointe-aux-Basques; réfection du quai des Pétroliers. Montréal – gare maritime, Grand Quai (Lot Tour), aménagement du secteur Viau; construction d'un nouveau havre à Harrington Harbour.

Installations de procédé mécanique et infrastructures de production d’énergie

Conception et construction du centre de biométhanisation à Montréal-Est; conception et construction du centre de traitement des matières organiques par compostage en bâtiment fermé de l'arrondissement Ville Saint-Laurent; usine de biométhanisation de la station d'épuration des eaux de la Régie d'assainissement des eaux du bassin de Laprairie (RAEBL); usine d'épuration d'eau de la Ville de Gatineau; agrandissement de l'usine d'épuration de Boisbriand; modernisation de l'usine d'eau potable de Pierrefonds; modernisation de l'usine de traitement des eaux usées de la Ville de Magog (usine Hatley); cimenterie de Port-Daniel – silos de clinker et mélange de cru; réfection de la chambre de combustion du four 1 de l'incinérateur de Québec; Centre intégré en pâtes et papiers de l'UQTR; usine de cogénération de Saint-Félicien; usine de cogénération de Chapais; usine de cogénération Index Energy (Ajax); centrale Chaudière sur la rivière des Outaouais; centrale des Rapides-des-Îles; projet de Muskrat Falls, Terre-Neuve-et-Labrador. Parcs éoliens : Apuiat; Seigneurie de Beaupré, phases 1 et 2; Lac-Alfred.

Installations et bâtiments institutionnels

Nouvelle Maison Radio-Canada; campus MIL de l'Université de Montréal; construction du Complexe des sciences de l'Université de Montréal; Pavillon Stewart de l'Université McGill; Complexe sportif de Saint-Laurent; Complexe sportif Beaupré; Parc Olympique de Montréal – réfection des installations pétrolières; poste de ventilation mécanique Saint-Timothée du métro de Montréal; centres de recherche (Pavillon CERCO du CHUQ; projet d'agrandissement et de rénovation de l'hôpital Hôtel-Dieu de Lévis; IUCPQ – Hôpital Laval, réaménagement de l'URDM; complexe de Medicago D'Estimauville; amphithéâtre Centre Vidéotron de Québec; centre Métrobus, phases 1 et 2 du RTC; caserne de pompiers de la Ville de Longueuil; caserne de pompiers n^o 2 de la Ville de Laval.al.

Tours multi-étagées et à usage mixte

Complexe immobilier Maestria; Uniquartier Solar; complexe immobilier Humaniti; complexe immobilier Îlot Balmoral; Square Phillips; projet L'Unique; Circa condos; construction de l'Hôtel Alt Montréal; construction de l'Hôtel Alt Quartier DIX30; agrandissement de l'hôtel Le Germain Montréal.

Reconnaissances professionnelles

Best Lawyers in Canada – (2024-2025) Modes extrajudiciaires de résolution des différends; (2006-2025) Droit de la construction; (2012-2025) Litiges touchant les sociétés et litiges commerciaux; (2011-2025) Responsabilité des administrateurs et des dirigeants; (2010, 2014, 2021, 2022, 2025) Avocat de l’année en droit de la construction, région de Québec
Répertoire juridique canadien Lexpert, avocat le plus fréquemment recommandé ou constamment recommandé – (2012-2025) Droit de la construction; (2013-2025) Litiges : droit des sociétés et droit commercial; (2014-2025) Litiges : responsabilité du fait du produit; (2022-2024) Droit des infrastructures; (2024) Arbitrage et litiges commerciaux
Thomson Reuters Stand-out Lawyers (2025)
Lexpert Canada’s Leading Litigation Lawyer, édition spéciale Infrastructures (2024-2025)
Lexpert Canada’s Leading Litigation Lawyer, édition spéciale Litiges (2024)
Lexpert Canada’s Leading Litigation Lawyer, édition spéciale Litiges (décembre 2019)
Lexpert/The American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada (2008)
Martindale-Hubbell – BV Peer Review Rating

Formation

LL.B., Université Laval, 1991

Admissions

Québec 1992

Conférences

« Revue de la jurisprudence récente concernant l’obligation de renseignement du donneur d’ouvrage et la méthode d’analyse de retards "n’eût été" (but-for test) », 23^e journée d’étude sur les réclamations sur contrats, Québec, 21 février 2024.
« La protection des créances des sous-traitants dans les contrats en droit public », 21^e journée d’étude sur les réclamations sur contrats, Québec, 16 février 2022.
« Comment préparer et négocier une entente de répartition des responsabilités lors de délais de chantier », Journée d’étude sur les délais de construction, Québec, 14 novembre 2018, et Montréal, 21 novembre 2018.
« Analyser, évaluer, interpréter et gérer les risques avant, pendant et après la formation de vos contrats de construction », L’Institut canadien, superconférence sur la gestion des réclamations et des différends dans le secteur de la construction, Montréal, 24 avril 2013.
« L’élaboration de votre code d’éthique : la mise en œuvre de vos valeurs et de vos propriétés », 16^e congrès annuel de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec (CEGQ), Québec, 21 février 2013.
« Développer un code d’éthique au sein de votre organisation, son contenu, son essence et ses avantages », L’Institut canadien, Montréal, 25 avril 2012.
« Ce que vous devez savoir quant aux pénalités pour retard en matière de construction », 15^econgrès annuel de la CEGQ, Québec, 2 février 2012.
« Des obligations fondamentales des intervenants de la construction, de leur responsabilité au cas d’un manquement à celles-ci et des modalités de la mise en œuvre des réclamations afférentes », présentation du cours de droit de construction à la maîtrise, donné à l’Université Laval, Québec, 28 au 30 novembre 2011.
« Revue des obligations légales et contractuelles du professionnel visé aux contrats normalisés de l’industrie de la construction », 14^e congrès annuel de la CEGQ, Montebello (Québec), 18 février 2011.
« Rôle et responsabilités de l’ingénieur sur un chantier de construction », 67^e congrès de l’ACRGTQ, Québec, 20 janvier 2011.