Frédéric Desmarais, CRHA
Avocat-conseil
Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l.
Biography
Frédéric Desmarais s'intéresse à tous les aspects du droit du travail et de l’emploi, en particulier aux questions et litiges relatifs au droit civil de l’emploi, tels que l’obligation de loyauté et les clauses restrictives. Il possède également des compétences en droit du travail et de l’emploi fédéral.
M. Desmarais intervient auprès des employeurs de compétences provinciale et fédérale afin de leur fournir des conseils stratégiques en matière de gestion de la main-d’œuvre. Il représente des employeurs devant les instances compétentes, notamment les tribunaux administratifs et les tribunaux de droit commun, dont la Cour d'appel du Québec, de même que les arbitres de griefs.
Conférencier et auteur prolifique dans son domaine, M. Desmarais a signé l’ouvrage Le Contrat de travail (Art. 2085 à 2097 C.c.Q.), publié aux Éditions Yvon Blais. Il enseigne également le droit du travail et de l'emploi à l'École du Barreau du Québec. M. Desmarais est membre du conseil de discipline du Barreau du Québec.
Expérience professionnelle
Fermer tous les onglets- LL.B./B.C.L., Université McGill, 2008
- B.A., Université de Montréal, 2004
- Québec 2009
- Frédéric Desmarais agit pour le compte de clients actifs dans plusieurs secteurs d'activité, dont les secteurs aéronautique, bancaire, financier et du transport.
- Il a négocié la première convention collective d'une entreprise du secteur aéronautique qui comportait des enjeux fort complexes, notamment la dissolution d'un régime de retraite à prestations déterminées et la mise en œuvre d'un régime à financement salarial.
- Il a réussi à obtenir de la Cour supérieure du Québec, pour le compte d'une entreprise du secteur aéronautique, un sursis d'exécution d'une décision d'accréditation rendue par le Tribunal administratif du travail et à faire rejeter la demande d'appel du sursis.
- Il a représenté un transporteur aérien dans le cadre d'une plainte de congédiement injuste déposée en vertu de l'article 240 du Code canadien du travail qui a nécessité quinze (15) jours d'audition.
- Il a aussi plaidé des griefs pour le compte d'entreprises d'envergure et a également agi pour ces mêmes entreprises devant les tribunaux civils.
- Best Lawyers in Canada (2024) - Droit des avantages sociaux des employés
- Répertoire juridique canadien Lexpert (2023) – Avocat recommandé en droit de l'emploi (employeurs)
- Finaliste dans la catégorie Droit du travail et administratif, « Les leaders de demain », Jeune Barreau de Montréal (JBM), 2019
- Récipiendaire du prix Exemplum Uistita, 2016
- Remis par le Jeune Barreau de Laval à un avocat comptant moins de 10 ans d’expérience qui a servi d’exemple pour ses pairs (Exemplum) et qui a contribué activement à l’avancement de la justice (Uistita)
- « L'obligation de relocalisation dans le contexte d'un congédiement administratif pour incompétence ou d'un licenciement en rapports individuels du travail : une nébuleuse exorbitante ou un astéroïde sur le point de se désagréger », avec Maude Grenier, colloque sur les Développements récents en droit du travail du Service de qualité de la profession du Barreau du Québec, Palais des congrès de Montréal, 28 avril 2023.
- « Enregistrements clandestins et communications à l’ère du virtuel : des enjeux légaux qui redéfinissent l’exercice de notre profession », avec Gilles Rancourt, Congrès RH 2023 de l’Ordre des conseillers en ressources humaines agréés, Centre des congrès de Québec, 4 octobre 2023.
- « L'expression et la loyauté : enjeux contemporains », panéliste, Colloque de la Conférence des arbitres, 26 mars 2022.
- « Les nouvelles organisations du travail: aux confins de l'univers juridique », Salon Solutions RH organisé par l'Ordre des conseillers en ressources humaines agréés, 28 septembre 2022.
- « Aspects légaux : notions à garder en tête pour réussir un environnement hybride », conférence Réussir sa gestion en mode hybride organisée par l'Ordre des conseillers en ressources humaines agréés, 25 novembre 2021.
- « La clause de non-embauche : une clause bicéphale à la recherche d'un sens dans un conflit ouvert entre les impératifs d'ordre public et la sauvegarde des intérêts légitimes des employeurs », colloque sur les Développements récents en droit de la non-concurrence du Service de qualité de la profession du Barreau du Québec, Palais des congrès de Montréal, 19 novembre 2021.
- « Les développements jurisprudentiels et législatifs récents en 2021 », Regroupement des gestionnaires en ressources humaines de Laval, conférence virtuelle, 16 juin 2021.
- « Jurisprudence récente en matière d'indemnités de fin d'emploi et réflexions sur les conséquences potentielles de la pandémie de COVID-19 », Conseil du patronat du Québec, conférence virtuelle, 8 juin 2021.
- « Pot-pourri éclectique de la jurisprudence récente en matière d'indemnités de fin d'emploi (et en filigrane les conséquences potentielles de la pandémie de COVID-19) », Yvon Blais, webinaire, 29 avril 2021.
- « L'arrêt de la Cour suprême Matthews c. Ocean Nutrition Canada Ltd. et l'indemnisation des avantages reliés aux régimes d'intéressement à long terme en cas de fin d'emploi sans motif sérieux : une mise en lumière de la dichotomie entre les principes de common law et de droit civil », colloque sur les Développements récents en droit du travail du Service de qualité de la profession du Barreau du Québec, conférence virtuelle, Palais des congrès de Montréal, 23 avril 2021.
- Association du Barreau canadien
- Association du Jeune Barreau de Montréal
- Regroupement des gestionnaires en ressources humaines de Laval (2017-2019)
- GUEPE – Groupe uni des éducateurs-naturalistes et professionnels en environnement (2016 à ce jour)
Perspectives
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