David A. Eeles

Associé
Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l.


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Biography

David Eeles compte plus de 15 années d’expérience en représentation de promoteurs de projets, de commanditaires, d’hôtes industriels et d’autres participants à des projets dans le cadre de l’acquisition, de la mise en valeur, de la construction, du financement, de l’exploitation, de la restructuration et de l’aliénation de projets liés à l’énergie, de projets d’infrastructures et de projets industriels, y compris des projets liés à l’énergie renouvelable, des centrales, des centrales de cogénération, des usines de valorisation du pétrole lourd et des projets de partenariats publics privés. 

M. Eeles a agi à titre d’avocat principal dans le cadre de bon nombre de ces projets et il représente des clients dans une grande variété de mandats juridiques, où il est responsable de répondre à des documents relatifs à des soumissions concurrentielles et/ou de rédiger ces documents, de structurer et de créer les entités juridiques qui seront propriétaires des projets et qui les exploiteront, de préparer tous les types de documents importants liés à des projets et de négocier les modalités de ceux-ci.

Dans le secteur des sables bitumineux, M. Eeles a représenté OPTI Canada, le copromoteur d’un projet de drainage par gravité au moyen de vapeur et de valorisation de pétrole lourd de 6,1 G$ CA mené dans le Nord de l’Alberta, pour lequel il a notamment négocié et rédigé plusieurs contrats de construction à forfait et remboursables et auprès duquel il a également été détaché pendant la période de mise au point des documents uniformisés relatifs à l’approvisionnement et à la construction du projet. M. Eeles a aussi représenté les propriétaires de plusieurs projets de sables bitumineux faisant appel au procédé DGMV, pour lesquels il a négocié et rédigé les contrats d’ingénierie de base et d’ingénierie-approvisionnement-construction.

M. Eeles représente également d’autres participants du secteur de l’énergie relativement à une grande variété de questions liées à la mise en valeur de projets. Dans le secteur de l’électricité, il a représenté récemment l’Alberta Electric System Operator dans le cadre de l’élaboration du projet de transport de 500 kV à l’ouest de Fort McMurray, une ligne de transport haute tension d’environ 500 km entre Edmonton et Fort McMurray d’un coût de 1,4 G$. Il travaille beaucoup dans le domaine du droit de la construction, où il représente différents participants relativement à des projets de partenariat public-privé et à d’autres dossiers en matière de construction.


Expérience professionnelle

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B.Comm., University of Alberta, 1992
LL.B., University of Alberta, 1995

  • Alberta 1996