Data center and digital infrastructure

Comptant plus de 150 avocats et avocates qui dirigent certains des projets d’infrastructure numérique les plus importants et les plus complexes qui soient aux États-Unis, en Europe, en Asie, en Australie, au Canada et au Mexique, notre équipe mondiale Centres de données et infrastructures numériques dirige de grands projets de centres de données depuis près de vingt ans. Pour ce faire, elle collabore avec des membres de nos équipes Projets, Droit bancaire et financement, Immobilier, Énergie et énergies renouvelables, Propriété intellectuelle, Réglementation et environnement et Litiges et différends pour offrir une expérience approfondie de ce secteur basée sur les normes actuelles du marché et fournir des conseils d’affaires exhaustifs sur des projets d’infrastructure numérique portant sur un large éventail de structures et de catégories d’actifs.

Nous fournissons des conseils à de nombreux exploitants et investisseurs relativement à divers investissements en actions et acquisitions de centres de données, coentreprises et autres méthodes de regroupement d’entreprises. Par ailleurs, nous représentons des clients dans le cadre d’achats ou de cessions d’actifs de centres de données autonomes, y compris des acquisitions de campus, des acquisitions de sites à réaménager en centres de données ainsi que la vente et la cession-bail d’actifs de centres de données.

Nous sommes des conseillers de premier plan auprès des promoteurs de projets, des propriétaires fonciers, des fournisseurs de services, des gouvernements, des prêteurs, des acheteurs et vendeurs de crédits ainsi que d’autres parties prenantes des marchés réglementés et volontaires du carbone. Nous continuons de travailler à l’avant-scène des activités d’échange de droits d’émission de carbone et des projets de captage et de stockage de carbone afin de créer une infrastructure de centres de données verte. En outre, nous avons acquis une connaissance pointue de types de projets axés sur des solutions fondées sur les terres et fondées sur la nature, comprenant le boisement, le reboisement et la restauration forestière ainsi que d’autres projets et nous avons notamment fourni des conseils dans le cadre de projets inédits d’élimination du carbone au moyen de nouvelles technologies comme l’altération des roches et le captage direct dans l’air.

Notre équipe à services complets Construction conseille des propriétaires, des promoteurs et des commanditaires à toutes les étapes des activités de construction et d’aménagement de centres de données dans le monde entier. Plusieurs de nos avocats et avocates en construction s’appuient sur une formation en ingénierie, ont travaillé dans l’industrie de la construction et/ou possèdent de l’expérience au sein d’un service juridique interne, ce qui nous confère de vastes connaissances sur les réalités pratiques du monde de la construction.

Nous sommes l’un des rares cabinets à offrir à nos clients un véritable accompagnement de A à Z, en fournissant tout l’éventail de services juridiques possibles dans le secteur de l’énergie. Nous avons été à l’avant-garde de l’évolution du marché, qui est passé de l’approvisionnement énergétique de détail traditionnel à des micro-réseaux « derrière le compteur » ou îlotés pour des centres de données, et de contrats d’achat d’énergie (CAE) traditionnels à diverses formes d’opérations de couverture visant les prix de l’énergie, de CAE d’entreprises, de grandes batteries, de modèles hybrides, de projets communautaires d’énergie solaire, d’ententes de construction-transfert et d’autres modèles d’affaires. Nos avocats et avocates font partie des professionnels les plus chevronnés du marché en ce qui a trait à la structuration, à la documentation, à la négociation et à la mise en œuvre de contrats d’achat d’énergie virtuels (CAE virtuels).

Nous conseillons des promoteurs, des exploitants, des commanditaires, des prêteurs et des investisseurs relativement au financement d’acquisitions et de projets d’aménagement de centres de données. Les financements de nouveaux actifs uniques font partie des principales options de financement des centres de données; toutefois, à mesure que le marché évolue, les financements de portefeuilles commencent à viser également des actifs existants. Notre équipe possède l’expérience et le savoir-faire nécessaires pour gérer l’ensemble des structures utilisées pour financer cette catégorie d’actifs, y compris le financement de projets, les prêts garantis et les ententes accessoires, les financements immobiliers, les titrisations et les financements structurés ainsi que le refinancement et la restructuration de la dette existante.

Les différends visant des centres de données sont courants et les parties préfèrent souvent négocier plutôt que de s’engager dans un litige. Nos avocats et avocates excellent dans l’accompagnement de leurs clients confrontés à des redressements et à des refontes d’accords. Si un résultat obtenu par négociation s’avérait impossible, nos avocats plaidants et avocates plaidantes expérimentés se tiennent prêts à défendre vos intérêts.

Notre équipe Immobilier possède une vaste expérience en représentation de promoteurs immobiliers, d’investisseurs, de propriétaires et d’occupants relativement à tous les aspects immobiliers de projets de centres de données dans le monde entier, y compris les questions touchant les acquisitions de portefeuilles, les contrats d’achat et de vente de terrains, les baux, la planification et l’environnement.

Nous maîtrisons le tissu complexe de lois et de règlements qui régissent l’intelligence artificielle (IA), les centres de données, le développement d’infrastructures et les cryptomonnaies, ce qui nous permet d’assurer la conformité complète de vos activités tout en atténuant les risques. Nous fournissons également des conseils approfondis sur les questions de sécurité des données et de protection des renseignements personnels en vous aidant à instaurer des protections solides et à gérer les subtilités liées à la réglementation sur la protection des renseignements personnels.

Les mesures d’incitation et les exonérations fiscales pour les centres de données se sont multipliées alors que les pays du monde entier cherchent à attirer des entreprises lucratives de ce secteur en pleine croissance. Ces mesures incitatives peuvent comprendre des exonérations sur les taxes de vente et d’utilisation sur l’énergie et l’équipement de centres de données ou encore une réduction du taux d’imposition des entreprises ou des allègements d’impôts fonciers, permettant potentiellement aux entreprises d’économiser des sommes considérables pendant toute la durée de leurs ententes. Nous aidons les clients à cerner et à respecter les diverses exigences régionales et étatiques liées aux mesures d’incitation fiscale, soit, en règle générale, des seuils d’investissement minimaux et des exigences en matière d’emploi.

Qu’il s’agisse de contrats visant des centres de données à très grande échelle, de conventions de cryptominage, de plateformes d’IA et d’ententes de services, d’impartition de processus entrants et sortants ou d’ententes visant des technologies ou de la PI, notre équipe s’appuie sur une expérience et des connaissances approfondies afin de représenter les clients dans le cadre de la négociation et de la préparation d’ententes qui protègent leurs intérêts et favorisent des relations d’affaires fluides.