Il existe toute une gamme de solutions pour vous aider à atteindre vos objectifs dans le cadre de litiges en PI et, lorsqu’un règlement favorable en matière de propriété intellectuelle représente la meilleure issue possible, nous avons une stratégie éprouvée pour vous aider à y parvenir.

Nous comprenons ce que chaque victoire et chaque défaite signifient pour vous et, parfois, le fait d’éviter un litige constitue la meilleure solution pour ne pas nuire à son entreprise. 

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Vous souhaitez savoir comment obtenir gain de cause autrement pour un litige en PI?

Comment nous nous y prenons

Forte de plus de 50 avocates et avocats, notre équipe canadienne en PI vous propose quelques solutions pour un règlement favorable avant de porter un litige devant un tribunal. 

Exploiter ses avantages 


Il est essentiel d’exploiter ses avantages pour obtenir un règlement. Chaque cas est différent et comporte sa propre solution. Exploiter ses avantages pourrait se résumer à une interprétation minutieuse et délibérée des éléments de preuve, à une stratégie visant à obtenir des documents qui n’ont pas été présentés ou à l’adoption d’une approche personnalisée avec un témoin dans le cadre d’un interrogatoire préalable. Chaque cas est différent, mais notre équipe a l’habitude de repérer les bons points de bascule au bon moment, puis de savoir comment les exploiter.

Régler des questions pour ouvrir la voie à un règlement

Le nombre élevé de questions en litige donne parfois l’impression qu’il sera impossible de régler une affaire. Nous ne perdons jamais de vue l’objectif final, évacuons les détails peu importants au fur et à mesure et réglons une question à la fois, toujours dans le but d’en arriver à la meilleure issue possible. Trouver un terrain d’entente ou s’entendre sur une méthode pour résoudre les différends peut constituer un moyen efficace d’ouvrir la voie à une résolution globale.

Faire preuve de créativité


En tant que stratèges et esprits novateurs, nous nous efforçons de créer des occasions d’ouvrir la voie à un règlement, que ce soit de manière conventionnelle ou non conventionnelle. Il n’y a pas deux cas identiques : chaque règlement est donc unique. Nous rédigeons des modèles d’entente et n’avons pas peur de demander ce dont nous avons besoin, parce qu’au final, qui ne tente rien n’a rien!

Faire intervenir des experts


Notre équipe a le don de trouver les bons experts pour chaque affaire et chaque enjeu et elle sait comment travailler avec eux de manière efficace et rentable. Que ce soit pour repérer un élément d’antériorité ou mieux comprendre les documents de la partie adverse, nous collaborons avec des experts rapidement, souvent et efficacement dans le cadre d’une instance afin de tirer profit de leur expertise.

Tenir compte des risques


Les litiges comportent des risques pour votre entreprise, qu’ils soient de nature monétaire ou opérationnelle ou qu’il s’agisse de risques d’atteinte à votre réputation. Nous déployons beaucoup d’efforts pour comprendre votre entreprise et votre tolérance au risque et être en mesure de gérer les risques associés à un procès ou à un règlement peu avant le procès. Notre trousse d’outils d’évaluation des risques comprend une analyse par arbre de décision pour faciliter la prise de décision.

Avoir la réputation d’être un négociateur honnête 

Ce n’est pas parce qu’il s’agit d’une affaire très médiatisée et très importante qu’il faut se battre bec et ongles sur toutes les questions à toutes les étapes de l’instance. Les avocats efficaces savent quand se battre et quand s’entendre avec les avocats de l’autre partie. Pour ce faire, il faut adopter une conduite réellement honnête et équitable dans le cadre des négociations, et en avoir la réputation. Une telle réputation ne s’acquiert pas du jour au lendemain toutefois. Nos avocats en litiges sont fiers de leur professionnalisme et de leur civilité, que nous considérons comme un atout lorsque vient le temps de défendre les intérêts de nos clients avec zèle.

Personnes-ressources

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Associée, avocate, agente de marques de commerce
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