Sébastien Gingras

Associé
Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l.


Biography

Sébastien Gingras possède une vaste expérience à titre conseiller juridique et fiscal. Sa pratique en fiscalité l'amène à prendre part à des opérations variées où son travail dépasse les aspects liés à la fiscalité. Il est appelé à conseiller des fonds d'investissement, des sociétés par actions, des sociétés de personnes, des organismes publics, des régimes de retraite, des fiducies commerciales, des fonds communs de placement et d'autres entreprises dans le cadre de leurs opérations, notamment en matière d'investissements, de fusions et acquisitions, de restructurations et d'aliénations et relativement à leur structure juridique et leurs affaires internes en général, en plus de les conseiller sur les aspects fiscaux de ces opérations. Il conseille également des actionnaires et des investisseurs relativement à la structure et aux aspects fiscaux de leurs placements et investissements et élabore des stratégies de planification fiscale et successorale.

M. Gingras a aussi acquis une expertise particulière en matière de structures de fonds d’investissement, entre autres par le biais de sociétés en commandite, notamment aux fins de la détention et de la gestion d’actifs immobiliers ainsi que de l’exploitation d’entreprises actives.

M. Gingras est administrateur du groupe Droit des affaires au bureau de Québec.

M. Gingras a été rattaché à notre bureau de Montréal pendant plusieurs années au cours desquelles il a acquis une solide expertise en fiscalité. Il est intervenu dans le cadre de plusieurs opérations et a préparé des avis sur différentes questions fiscales.


Expérience professionnelle

Ouvrir tout Fermer tous les onglets

LL.B., Université Laval, 1995
Cours approfondi de fiscalité, Parties I et II, ICCA, 2000

  • Quebec 1996

M. Gingras a récemment agi pour le compte des clients suivants :

  • Copernic Technologies Inc., dans le cadre de la vente de la totalité des actions émises et en circulation de son capital à Mamma.com inc. (28 M$)
  • Biogénie S.R.D.C. Inc., dans le cadre de la vente de la totalité des actions émises et en circulation de son capital à Environnemental Management Solutions inc. (55 M$)
  • iPerceptions Inc., dans le cadre de son premier appel public à l’épargne, d’une opération admissible à la Bourse de croissance TSX et de la réorganisation préalable à ces opérations
  • Lyrtech Inc., dans le cadre de diverses acquisitions, notamment celle d’Innovator Electronic Assembly Inc., et du financement connexe pour un montant total de 26 M$
  • Nortel Networks Ltée, dans le cadre de la distribution par BCE à ses actionnaires de sa participation de 35 % dans Corporation Nortel Networks Ltée par voie de réorganisation papillon
  • Un groupe d’investisseurs, relativement à une prise de participation dans un fonds d’investissement privé de 100 M$ en cours de création dans le domaine de l’hôtellerie dans le cadre d’un projet d’une valeur de 250 M$
  • Un investisseur privé, dans le cadre d’une prise de participation dans un fonds d’investissement de 30 M$ dans des propriétés immobilières en Floride
  • Un groupe d’investisseurs privés, dans le cadre d’une prise de participation dans un fonds d’investissement privé de 85 M$ dans le domaine de la santé
  • Groupe Sogesco Inc. et Coopérative des consommateurs de Lorette, relativement à la mise en place d’un fonds immobilier pour le développement d’un mégacentre commercial d’une valeur de 20 à 25 M$
  • Le fonds d’investissement des régimes de retraite de l’Université Laval, dans le cadre de la création d’un fonds immobilier de plus de 100 M$ pour le développement et la gestion de résidences pour personnes âgées

 

  • Association du Barreau canadien
  • Association canadienne d’études fiscales
  • Association de planification fiscale et financière