Produits forestiers

Nous sommes conscients que nos clients doivent demeurer rentables tout en s’adaptant aux nouvelles technologies, aux nouvelles lois et aux nouvelles pratiques en matière de foresterie. Notre capacité à composer avec ces nouvelles réalités, qu’il s’agisse d’assurer la conformité, de négocier avec les gouvernements des Premières Nations ou de donner des conseils à l’égard de transferts de concessions forestières et de projets de coentreprise, est l’une de nos principales forces.

Nos avocats en droit de la foresterie représentent des clients sur tous les aspects du secteur forestier et connaissent très bien ses produits, ses ressources, sa législation et les occasions que ce secteur recèle. Nos services sont adaptés aux besoins précis de nos clients de ce secteur, qui comptent autant des multinationales intégrées de produits forestiers, des entreprises familiales, des entrepreneurs en exploitation forestière, des Premières Nations que d’autres intervenants du secteur.

Nous sommes reconnus pour nos mandats de services-conseils aux clients du secteur forestier dans les domaines des acquisitions et dessaisissements, des projets de coentreprise, du financement, de la fiscalité, de l’utilisation des terrains, des différends liés aux contrats d’exploitation forestière et des litiges en matière de pratiques forestières. Ces mandats comportent l’obtention des approbations gouvernementales requises, l’exécution d’examens de contrôle diligent, l’étude d’enjeux reliés aux ventes et à l’impôt sur le revenu, la révision des relations contractuelles et la négociation des différentes formes de contrats propres au secteur forestier ou les contestations s’y rapportant. De plus, notre importante pratique en droit bancaire nous permet de conseiller nos clients sur la structure et les modalités de tous les types de financement de sociétés et de projets et nous aide à mener les opérations à terme dans de courts délais.

Nous rédigeons régulièrement les contrats usuels dans le secteur forestier, soit des contrats d’exploitation forestière, de construction de routes, de débardage de bois d’œuvre, d’abattage sur mesure, d’approvisionnement en fibre pour copeaux de bois, billes à pâte, biomasse ou billes de sciage, de construction de scieries et d’achats d’équipement.

  • Coentreprises dans le domaine de la foresterie – Nous sommes les conseillers juridiques des entreprises forestières les plus actives ayant formé des coentreprises avec des groupes autochtones, et les conseillers juridiques de promoteurs de projets immobiliers sur des terres de réserve et sur des territoires traditionnels, certains de ces projets étant dirigés par des Premières Nations que nous conseillons directement ou dont nous conseillons les sociétés de développement économique.
  • Acquisitions et cessions de concessions forestières et de terrains forestiers privés – Nous conseillons régulièrement des clients forestiers dans les domaines des acquisitions et des dispositions d’activités et d’actifs forestiers, notamment le transfert réglementé de plusieurs types de permis d’exploitation forestière délivrés par le gouvernement (p. ex. droit de récolter du bois d’œuvre). En outre, nous donnons des conseils sur l’acquisition et le dessaisissement de sociétés de produits forestiers, y compris des sociétés de pâtes et papiers.
  • Contrats dans le domaine de la foresterie – Nous possédons une expérience considérable en rédaction et en négociation de contrats propres au secteur, qu’il s’agisse d’ententes courantes ou d’ententes très spécialisées, notamment des contrats de récolte et de gestion de bois d’œuvre, des contrats d’exploitation forestière, des contrats d’approvisionnement en copeaux et en billes, des contrats d’attribution, des contrats d’utilisation de routes, des contrats de débardage et différents autres contrats de services de foresterie, des contrats remplaçables (visés par le projet de loi 13) et des contrats d’achat et de location d’équipement.
  • Résolution de différends – Nous avons prêté assistance à nos clients du secteur de la foresterie dans bon nombre de médiations, d’arbitrages, d’injonctions et de procédures de révision judiciaire visant leurs activités forestières, notamment des procédures liées à la revendication de droits et de titres ancestraux, aux bassins hydrographiques communautaires et à des différends contractuels en vertu du projet de loi 13. Nous avons également conseillé des clients sur les privilèges prévus aux termes des lois intitulées Woodworkers’ Lien Act et Forestry Service Providers Protection Act.

Classements et distinctions

  • Chambers Canada, échelle nationale (2020) – Agroentreprise : produits forestiers, Chambers and Partners

Principaux mandats

  • Conseillers juridiques dans le cadre de l’acquisition, par Western Forest Products Inc., de quatre scieries, de quatre usines de resciage final du bois d’œuvre, d’une division d’abattage sur mesure et de droits de récolte de plus de 4,5 millions m3 de bois d’œuvre côtier détenus auparavant par Weyerhaeuser Canada et Canfor pour un produit total d’environ 250 M$.
  • Conseillers juridiques de Weyerhaeuser Canada dans le cadre de sa vente à West Fraser Mills Ltd. et à Interfor de concessions forestières de la Couronne dans la région intérieure de la Colombie-Britannique représentant plus de 950 000 m3.
  • Conseillers juridiques de Western Forest Products dans le cadre de sa vente à TimberWest Forest Corp. de terrains forestiers privés côtiers de 7 700 ha pour un produit d’environ 22 M$.
  • Conseillers juridiques de Western Forest Products dans le cadre de sa vente de la concession de ferme forestière 61 sur l’île de Vancouver et de sa vente de 2012 en suspens de la concession de ferme forestière 60 sur Haida Gwaii.
  • Conseillers juridiques de Carrier Lumber Ltd. dans le cadre de la subdivision et de la vente d’un permis d’aménagement forestier remplaçable.
  • Nous avons récemment conseillé Dunkley Lumber Ltd. dans le cadre de l’achat d’actions d’une filiale de Conifex Timber Inc. détenant un permis d’aménagement forestier remplaçable et de la conclusion subséquente d’une entente de coopération visant la récolte conjointe coordonnée de bois d’œuvre.

Mandats