Gens qui discutent debout autour d'une table de conseil d'administration, coucher de soleil en arrière-plan

Montée en flèche du coronavirus : mise à jour à l’intention des employeurs

Canada Publication mars 2020

Le nombre de cas d’infections au nouveau coronavirus partout dans le monde a nettement augmenté, avec plusieurs autres cas confirmés au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Le nombre de cas au Canada demeure relativement faible, mais les employeurs devraient prendre des mesures dès maintenant pour se préparer à l’inévitable augmentation du nombre de cas au Canada au cours des prochains mois.

En février 2020, après l’annonce des premiers cas d’infection à la COVID-19, maladie causée par le coronavirus, Norton Rose Fulbright a publié des directives à l’intention des employeurs au Québec ainsi qu’en Ontario, en Colombie-Britannique et en Alberta. Ces documents énonçaient les obligations des employeurs en ce qui concerne les congés et les accommodements, ainsi que des façons d’atténuer la transmission en milieu de travail. Au cours des derniers mois, les autorités ont publié des renseignements supplémentaires sur la manière de gérer le milieu de travail compte tenu de la pandémie, que nous avons résumés ci-dessous.

Directives fournies par les autorités de santé publique

Les organismes qui réglementent la santé et la sécurité au travail de certaines provinces ont publié des pratiques exemplaires à l’intention des employeurs, alors que les organismes de réglementation d’autres provinces demandent aux employeurs de suivre les conseils des autorités de santé provinciales :

 

 Autorité Provinciale   Directive

Québec

Santé Québec

Mise à jour le 16 mars 2020

Le gouvernement a pris plusieurs mesures pour limiter la propagation, dont  :

  • l’adoption, le 13 mars 2020, d’un décret déclarant l’état d’urgence sanitaire sur tout le territoire québécois (PDF 19,36 Ko). Cette mesure exceptionnelle permet par exemple à la ministre de la Santé et des Services sociaux et aux établissements de procéder sans délai à l’achat d’équipements ou de conclure les contrats nécessaires pour protéger la santé de la population;
  • l’isolement volontaire de 14 jours de toutes les personnes qui reviennent de l’étranger le 12 mars 2020 ou à une date ultérieure;
  • l’isolement obligatoire de 14 jours pour tous les employés de la fonction publique et pour tout le personnel de la santé, de l’éducation et des services de garde, privés et publics, qui reviennent de l’étranger le 12 mars 2020 ou les jours ultérieurs;
  • la fermeture de plusieurs commerces et lieux publics des secteurs culturel et récréotouristique;
  • l’interdiction de tous les rassemblements intérieurs de plus de 250 personnes;
  • l’incitation à éviter tous les rassemblements intérieurs qui ne sont pas nécessaires;
  • l’incitation, pour les personnes âgées de 70 ans et plus, de rester à la maison, sauf en cas de nécessité ou d’exception, comme pour se présenter à un rendez-vous médical important. Ces personnes peuvent également sortir marcher en respectant les consignes sanitaires recommandées;
  • l’ensemble des services de garde (CPE, services de garde subventionnés, non-subventionnés, en milieu familial et non-régis) et des établissements d’enseignement (écoles primaires et secondaires, centres de formation, établissements d’enseignement privés, cégeps, collèges et universités) seront fermés du lundi 16 mars au vendredi 27 mars. Des mesures seront toutefois mises en place pour continuer d’offrir des  services de garde d’urgence aux parents qui travaillent dans le réseau de la santé et dans les services essentiels;
  • l’interdiction des visites non essentielles dans les hôpitaux, les CHSLD, les ressources intermédiaires, les ressources de type familial pour les aînés et les adultes vulnérables ainsi que dans les résidences privées pour aînés sur l’ensemble du territoire québécois;
  • la prévention et le contrôle en milieu de soins lorsqu’une infection est suspectée ou confirmée;
  • la couverture, par la Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ), des services de santé liés à la COVID-19 fournis par correspondance ou par voie de télécommunication;
  • l’ouverture de cliniques désignées pour s’occuper des personnes présentant des symptômes;
  • le report des élections municipales partielles du 15 mars 2020 et des 20 autres prévues d’ici fin avril.

Les professionnels de la santé du Québec, notamment les médecins, les infirmières, le personnel de laboratoire et les paramédicaux, ont accès à des outils pour identifier rapidement un cas suspect de COVID-19, pour s’assurer de sa prise en charge adéquate et de l’application rapide des mesures de prévention et de contrôle nécessaires.

Consignes sanitaires

Pour les citoyens de retour de voyage

Un isolement volontaire de 14 jours est recommandé à toutes les personnes qui reviennent de l’étranger le 12 mars 2020 ou à une date ultérieure. Ces personnes doivent faire preuve de vigilance et surveiller leurs symptômes.

Cet isolement est obligatoire pour tous les employés de la fonction publique et pour tout le personnel de la santé, de l’éducation et des services de garde, privés et public, qui reviennent de l’étranger. Pour le secteur public, les employés conserveront leur traitement durant la période d’isolement.

Les personnes qui reviennent d’un séjour à l’extérieur du Canada et qui sont en isolement à la maison doivent respecter les consignes décrites ci-dessous.

Restez à la maison :

  • N’allez pas à l’école, au travail, au CPE ou à la garderie, ni dans aucun endroit public.
  • N’empruntez pas les transports publics.
  • Reportez tout rendez-vous médical non urgent.
  • N’accueillez pas de visiteurs à la maison.

Appelez au 1 877 644-4545 si vous avez de la toux ou de la fièvre :

  • Attendez qu’une infirmière vous réponde.
  • Ne vous présentez pas dans une clinique médicale sans avoir reçu au préalable un rendez-vous.
  • Rendez-vous à l’urgence seulement si vous avez des difficultés respiratoires.
  • Avant de vous rendre à l’urgence, contactez le 1 877 644‑4545 si votre condition le permet, en indiquant que vous êtes un voyageur de retour depuis moins de 14 jours. On vous dira comment y aller et quelles précautions prendre (port de masque, utilisation de transport personnel ou d’une ambulance, etc.). De plus, l’hôpital sera avisé de votre arrivée.

Si vous vivez avec d’autres personnes qui n’ont pas voyagé :

  • Si vous n’avez pas de toux ou de fièvre, il n’y a aucune mesure particulière à prendre. Lavez vos mains régulièrement et évitez de partager vos objets personnels tels que : serviettes, assiettes, ustensiles, verres.
  • Si vous avez de la toux ou de la fièvre, contactez le 1 877 644‑4545 et en attendant les consignes :
    • N’accueillez pas de visiteurs à la maison.
    • Demeurez seul dans une pièce de la maison le plus souvent possible et fermez la porte.
    • Mangez et dormez seul dans une pièce de la maison.
    • Si possible, utilisez une salle de bain qui vous est uniquement réservée. Sinon, désinfectez-la après chaque utilisation.
    • Évitez le plus possible d’être en contact avec les autres personnes de la maison. Si c’est impossible, portez un masque. Si un masque n’est pas disponible, gardez une distance d’au moins 2 mètres (longueur d’une grande table à manger) entre vous et les autres.
    • Utilisez un mouchoir en papier pour tousser, vous moucher ou éternuer.
    • Jetez le mouchoir en papier dans une poubelle et, ensuite, lavez vos mains avec l’eau et du savon.
    • Si vous n’avez pas de mouchoir en papier, toussez ou éternuez dans le creux de votre coude.

Vous pouvez contacter le service Info-Social 811 (consultation téléphonique psychosociale 24/7) si vous vivez :

  • du stress, de l’anxiété;
  • des réactions émotives qui perdurent (pleurs fréquents, irritabilité, etc.);
  • un sentiment de panique;
  • des idées qui tournent sans arrêt dans votre tête, cela vous envahit et vous fait peur;
  • des répercussions sociales de la maladie.

Des professionnels en intervention psychosociale vous offriront du soutien et vous partageront de l’information et des conseils selon vos besoins.

Pour tout le monde

  • Lavez-vous les mains souvent à l’eau tiède courante et au savon pendant au moins 20 secondes.
  • Utilisez un désinfectant à base d’alcool si vous n’avez pas accès à de l’eau et à du savon.
  • Observez les règles d’hygiène lorsque vous toussez ou éternuez :
    • couvrez-vous la bouche et le nez avec votre bras afin de réduire la propagation des germes.
    • Si vous utilisez un mouchoir en papier, jetez-le dès que possible et lavez-vous les mains par la suite.
  • Si vous êtes malade, évitez le contact avec les personnes plus vulnérables, dont les personnes âgées et les personnes ayant une maladie chronique. Par exemple, évitez de rendre visite aux personnes hospitalisées, aux personnes hébergées dans les centres d’hébergement de soins de longue durée ou dans les résidences privées.
  • Éviter le contact direct pour les salutations, comme les poignées de main, et privilégier l’usage de pratiques alternatives.

Chaque personne a un rôle à jouer afin de diminuer les risques de propagation des virus.

Les masques ne constituent pas un outil de protection efficace pour la population générale. Leur utilisation est plutôt indiquée pour les patients chez qui une infection est suspectée ainsi que pour les professionnels de la santé qui les soignent.

Si vous éprouvez de l’inquiétude ou de l’anxiété par rapport au coronavirus, vous pouvez composer, sans frais, le 1 877 644-4545.

Symptômes et traitements

Les principaux symptômes de la COVID-19 sont les suivants :

  • Fièvre
  • Toux
  • Difficultés respiratoires

Les symptômes peuvent être légers (similaires à un rhume) ou plus graves (tels que ceux associés à la pneumonie et à l’insuffisance pulmonaire ou rénale).

Dans de rares cas, la maladie peut mener à un décès. Les personnes les plus à risque de complications sont les personnes immunodéprimées, celles qui sont atteintes de maladies chroniques, ainsi que les personnes âgées.

Traitement

Il n’existe pas de traitement spécifique ni de vaccin pour la COVID19. Des traitements de soutien peuvent toutefois être prodigués.

La plupart des personnes atteintes de COVID19 se rétablissent par elles-mêmes.

Pour obtenir des informations plus générales sur la COVID‑19, il est possible de consulter la page COVID‑19 – Informations générales.

Couverture des services de santé fournis par des moyens de télécommunication

À compter du 13 mars 2020, les services de santé fournis par correspondance ou par voie de télécommunication seront couverts par la RAMQ. Cette couverture inclut, par exemple, une consultation avec un médecin par téléphone.

Visites dans les hôpitaux, les CHSLD, les ressources intermédiaires, les ressources de type familial pour les aînés et les adultes vulnérables ainsi que dans les résidences privées pour aînés

À compter du 14 mars 2020, les visites non essentielles dans les hôpitaux, les CHSLD, les ressources intermédiaires, les ressources de type familial visées et les résidences privées pour aînés seront interdites afin de protéger les personnes les plus vulnérables ainsi que les travailleuses et travailleurs du réseau de la santé et des services sociaux.

Réseaux de l’enseignement et des services de garde

Le gouvernement du Québec a annoncé la fermeture, du lundi 16 mars au vendredi 27 mars, de tous les services de garde (CPE, services de garde subventionnés, non-subventionnés, en milieu familial et non-régis) et des établissements d’enseignement (écoles primaires et secondaires, centres de formation, établissements d’enseignement privés, cégeps, collèges et universités). 

Des mesures sont toutefois mises en place pour continuer d’offrir des services de garde d’urgence aux parents qui travaillent dans le réseau de la santé et des services sociaux ainsi que dans les services essentiels.  

Fermeture de commerces et d’endroits publics

Le gouvernement du Québec ordonne la fermeture, jusqu’au 30 mars 2020, des commerces et endroits publics suivants :

  • Bibliothèques;
  • Musées;
  • Théâtres;
  • Salles de spectacles;
  • Piscines, spas, saunas et parcs aquatiques;
  • Lieux récréatifs (stations de ski, parcs d’amusement, centres de trampoline, etc.);
  • Cinémas et arcades;
  • Centres d’entraînement, salles de danse et centres de spinning, de zumba et de yoga;
  • Arénas;
  • Centres de soccer intérieur;
  • Zoos
  • Aquariums;
  • Bars et discothèques;
  • Restaurants offrant des buffets;
  • Cabanes à sucre;
  • Toutes autres installations à vocation similaire.

Le gouvernement du Québec demande aux propriétaires de restaurants de limiter les clients à 50 % de la capacité des salles, soit une table sur deux. Les restaurants de style buffet ainsi que les cabanes à sucre devront cependant fermer leurs portes temporairement.

Les commandes pour emporter, les livraisons et les services à l’auto demeurent permis.

Tenue d’événements

Le gouvernement du Québec interdit tous les rassemblements intérieurs de plus de 250 personnes.

Il est également fortement recommandé d’annuler les rassemblements qui ne sont pas nécessaires afin de limiter les risques de propagation du coronavirus.

Mesures à prendre pour les entreprises

Les employeurs sont invités à faire preuve de souplesse dans les horaires de travail de leurs employés, de façon, par exemple, à limiter les foules présentes dans le transport en commun aux heures de pointe.

Lorsque possible, les employeurs sont également invités à favoriser le télétravail pour leurs employés.

Des mesures seront annoncées prochainement pour soutenir les entreprises qui ont des problèmes de liquidité liés aux impacts du coronavirus.

Les entreprises qui livrent des marchandises au Québec en provenance de l’étranger n’ont pas à demander à leurs employés de se placer en isolement temporaire.

État d’urgence sanitaire

Le 13 mars 2020, le gouvernement du Québec a adopté un décret qui déclare l’état d’urgence sanitaire sur l’ensemble du territoire québécois (PDF 19,36 Ko).

Cette mesure exceptionnelle octroie au gouvernement du Québec les pouvoirs nécessaires pour mettre en place l’ensemble des mesures visant à assurer la protection de la santé de la population.

La ministre de la Santé et des Services sociaux et les établissements de santé et de services sociaux pourraient, par exemple, procéder sans délai à l’achat d’équipements ou conclure les contrats nécessaires pour protéger la santé de la population.

Municipalités

Les municipalités qui ont des interrogations sur les mesures à mettre en place sont invitées à visiter le site Web du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Artisans, artistes, organismes et entreprises œuvrant dans le milieu culturel

Les artisans et artistes ainsi que les organismes et les entreprises œuvrant dans le milieu culturel sont invités à consulter la Foire aux questions du ministère de la Culture et des Communications.

Ontario

Province d’Ontario - Santé et bien-être

Mise à jour le 8 mars 2020 
 

Voici les directives de la province d’Ontario sur la COVID-19 :

Les coronavirus se propagent principalement d’une personne à une autre par contact rapproché, par exemple à la maison, un lieu de travail ou un centre de soins de santé. Il n’y a pas de vaccin disponible pour protéger contre le nouveau coronavirus de 2019.

Le risque de maladie grave des employés peut être plus élevé s’ils ont un système immunitaire affaibli. Cela peut être le cas pour :

  • les personnes âgées
  • les personnes atteintes de maladies chroniques (par exemple : diabète, cancer, maladies cardiaques, rénales ou pulmonaires chroniques)

Il existe des gestes de tous les jours qui facilitent la prévention de la propagation des germes à l’origine des maladies respiratoires. Les Ontariens doivent prendre ces mesures quotidiennes pour réduire l’exposition au virus et protéger leur santé :

  • se laver souvent les mains avec du savon et à l’eau ou utiliser un désinfectant pour les mains à base d’alcool
  • éternuer et tousser dans ses manches
  • éviter de se toucher les yeux, le nez et la bouche
  • éviter tout contact avec des personnes malades
  • s’ils sont malades, rester chez eux

Si les employés se rendent dans une région où des cas de coronavirus ont été signalés, ils doivent éviter :

  • les endroits à risque élevé, comme les fermes, les marchés d’animaux vivants et les endroits où a lieu l’abattage d’animaux
  • tout contact direct avec des animaux (vivants ou morts), y compris avec des porcs, des poulets, des canards et des oiseaux sauvages
  • les surfaces contaminées par des excréments ou des sécrétions d’animaux

Les employés qui reviennent de la province de Hubei (Chine), ou d’Iran, régions pour lesquelles il est recommandé aux voyageurs de s’isoler volontairement, doivent :

  • contacter le bureau de santé publique de leur région dans les 24 heures de leur arrivée au Canada
  • rester chez eux et éviter tout contact étroit avec d’autres personnes, y compris celles de leur foyer, pendant 14 jours à partir de la date à laquelle ils ont quitté la province de Hubei (Chine) ou l’Iran
  • communiquer avec Télésanté Ontario au 1 866 797-0000 ou le bureau de santé publique de leur région s’ils présentent des symptômes du nouveau coronavirus de 2019

Les employés qui reviennent d’endroits qui font l’objet d’un avertissement pour la COVID-19 doivent :

  • se surveiller pour détecter tout symptôme du nouveau coronavirus de 2019 pendant 14 jours après avoir quitté une région touchée
  • communiquer avec Télésanté Ontario au 1 866 797-0000 ou le bureau de santé publique de leur région s’ils présentent des symptômes du nouveau coronavirus de 2019

Alberta :

Alberta Health Services

Publication du 8 mars 2020 

Les représentants de la santé publique de l’Alberta recommandent de prendre les mesures suivantes à titre de précaution :

  • Il est recommandé aux employés qui ont fait une croisière Grand Princess ou ont visité l’Iran ou la province de Hubei en Chine dans les 14 derniers jours, de s’isoler volontairement pendant un délai de deux semaines après cette visite. Cette recommandation tient même s’ils se sentent bien.
  • Les employés devraient se placer en isolement et appeler Health Link 811 pour connaître les précautions additionnelles et passer un test s’ils ont voyagé n’importe où à l’extérieur du Canada et ont vécu l’une des situations suivantes :
  • contact avec une personne chez qui le nouveau coronavirus est soupçonné ou confirmé
  • présence dans un établissement de santé dans un pays touché
  • symptômes tels que la toux ou la fièvre
Si un employé ne répond pas aux critères d’exposition ci-dessus, il n’a pas besoin de s’absenter du travail et n’a pas besoin d’un test ou d’un billet du médecin pour se présenter au travail. 

Colombie-Britannique

WorkSafe BC

Publication du 6 mars 2020 

À l’heure actuelle, WorkSafeBC informe les employeurs et les travailleurs que des précautions spéciales pour la COVID-19 ne sont pas nécessaires au-delà des mesures recommandées pour prévenir les virus respiratoires communs tels que l’influenza.

Ces mesures comprennent ce qui suit :

  • Se laver les mains fréquemment, et toujours après avoir toussé, éternué ou s’être mouché.
  • Se laver les mains avec du savon et de l’eau pendant au moins 20 secondes ou, si de l’eau et du savon ne sont pas disponibles, utiliser un désinfectant à mains à base d’alcool.
  • Éviter de se toucher les yeux, le nez et la bouche avec les mains non lavées.
  • Éviter les contacts étroits avec des gens malades.
  • Nettoyer et désinfecter fréquemment les objets et surfaces touchés.

En outre, il est recommandé aux travailleurs de la santé d’appliquer continuellement des mesures appropriées de prévention et de contrôle des infections, y compris l’hygiène des mains, le port d’équipement de protection personnel approprié, dont des masques et une protection oculaire, lorsqu’ils évaluent des patients atteints d’une maladie respiratoire, et de faire une évaluation des risques avant de fournir des soins. 

Fédéral : Gouvernement du Canada

Mise à jour le 8 mars 2020

Les employeurs et les employés ont un rôle à jouer pour réduire la propagation de l’infection. L’Organisation mondiale de la santé offre d’autres renseignements sur la préparation des lieux de travail à la COVID-19 (PDF – en anglais seulement).

Conseils généraux

  • Communiquer avec les employés pour les sensibiliser au COVID-19.
  • Envisager la fermeture des aires communes où les gens entrent fréquemment en contact entre eux et avec des objets partagés.
  • Accroître la distance entre les bureaux et les postes de travail ainsi qu’entre les employés et les clients (distance idéale de 2 mètres). Les barrières physiques comme les cubicules ou les fenêtres en Plexiglas sont une autre bonne façon d'augmenter la distance entre les personnes.

Hygiène

  • Encourager les employés à se laver fréquemment les mains, à respecter les règles d'hygiène en cas d'éternuement ou de toux et à rester à la maison lorsqu'ils sont malades. Envisager de fournir des mouchoirs additionnels si une personne venait à présenter des symptômes de la COVID-19.
  • En cas d'apparition de symptômes de la COVID-19, l'employé devrait être immédiatement isolé des autres et renvoyé chez lui par un moyen autre que le transport en commun, si possible.
  • Augmenter la fréquence du nettoyage à au moins deux fois par jour, en accordant une attention particulière aux surfaces fréquemment touchées, comme : les mains courantes, les bureaux, les téléphones, les objets de cuisine, les ordinateurs, les caisses enregistreuses, les boutons d’ascenseur et les tables et menus de restaurant.
  • Offrir un accès à des aires pour le lavage des mains et placer des distributeurs de désinfectant pour les mains dans des endroits bien en vue dans le lieu de travail, si possible.

Modalités de travail flexibles et congés de maladie

  • Dans la mesure du possible, adapter les politiques de façon à réduire les contacts sociaux, en adoptant des mesures telles que : l'horaire de travail variable, l'étalement de l'heure de début de la journée de travail, les ententes de télétravail, l'utilisation du courriel et de la téléconférence.
  • Assouplir les politiques en matière de congés de maladie pour permettre aux employés de s'isoler volontairement lorsqu'ils sont malades. Cette mesure inclut la suspension de l'obligation de présenter des notes médicales et allège les pressions sur le système de soins de santé déjà surchargé.
  • Se préparer à une hausse de l'absentéisme pour des raisons de maladie chez les employés ou des membres de leur famille ou de fermetures d'école. Consulter le plan de continuité des activités pour déterminer comment maintenir les principales fonctions opérationnelles en cas d'absentéisme élevé.
  • Évaluer le besoin d'offrir une formation polyvalente aux employés pour qu'ils puissent être fonctionnels dans les postes clés.

Voyages d’affaires

  • En ce qui concerne les voyages d'affaires, consultez les plus récents renseignements sur les zones touchées ainsi que les avis aux voyageurs. Évaluez les risques et les avantages des voyages d'affaires prévus. Il peut être préférable pour la santé et la sécurité de vos employés qu'ils assistent aux réunions de façon virtuelle.
  • Les voyageurs de retour de régions touchées après un voyage d'affaires à l’étranger devraient demeurer attentifs à l'apparition de symptômes. Les employés doivent communiquer avec l'autorité en matière de santé publique de leur province ou de leur territoire.
  • Enfin, l’administratrice en chef de la santé publique du Canada vient de déconseiller les voyages touristiques ou les voyages sur des navires de croisière pour le moment.

Fermeture

Les fermetures de lieux de travail pourraient être envisagées dans des cas exceptionnels et seront fondées sur une évaluation du risque. Une fermeture pourrait notamment se produire si de nombreux employés doivent prendre congé pour éviter la propagation de la COVID-19. 

 

En outre, les employeurs partout au Canada devraient étudier la question de la rémunération des employés si ceux-ci ne peuvent pas se présenter au travail en raison d’une quarantaine suite à un diagnostic, une quarantaine volontaire ou d’autres raisons liées au coronavirus. Lorsque vous étudiez cette question, cherchez à trouver un équilibre entre les obligations parfois contradictoires en matière de santé et sécurité, les répercussions des droits de la personne et les questions de protection des renseignements personnels des employés. À cet effet, les employeurs seraient bien avisés d’envisager ce qui suit :

  • Réaménager les horaires de travail, avec rémunération, si possible
  • Modifier les politiques pour permettre aux employés de se prévaloir de jours de maladie et de vacances et de tout autre congé prévu dans un contrat ou une convention collective
  • Encourager les employés à s’informer de tout allègement prévu par le gouvernement fédéral pour les employés qui ne peuvent pas travailler
  • Encourager les employés à consulter leur assureur et leur professionnel de la santé qualifié à envisager un congé d’invalidité à court terme.
  • Les employés qui voyagent devraient communiquer avec leur fournisseur d’avantages sociaux pour déterminer si celui-ci offre une protection pour les frais médicaux encourus à l’étranger, dans des pays « à risque », étant donné que certains assureurs pourraient refuser d’offrir une protection dans ces régions. 

Les employeurs sont invités à demeurer vigilants face à cette situation qui évolue. Nous vous tiendrons informés au fur et à mesure que de nouveaux renseignements et des pratiques exemplaires seront annoncés.

Les auteurs désirent remercier Catherine Cliff, stagiaire, pour son aide dans la préparation de cette actualité juridique.



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